actuellement 149, avenue du Président Wilson, 93210 La Plaine Saint-Denis, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 2000 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, section A), au profit de la société Le Textile

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Les Textiles de France ne sont pas fondés.

Elle soutient que les moyens soulevés par la SARL Les Textiles de France ne sont pas fondés.

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS : LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE PRS DE L ESSONNE [Adresse 1] DEFENDEURS : SAS textiles impex [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Mme [Z

l'accord national interprofessionnel du 10 février 1969, étendu par arrêtés du 11 avril 1972 et du 31 décembre 1986, auquel renvoie l'article 54 de la convention collective nationale de l'industrie textile

Aucun avis d'avoir à signifier la déclaration de recours à Mme [K] en son nom personnel, non constituée, n'a été adressé par le greffe à la société Industria de Diseño Textil.

Bernard X..., domicilié [...], mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de la société Moncey textiles, contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A)

relatif aux dispositifs antidérapants équipant les pneumatiques, publiée et tenue à jour sur le site internet de la gendarmerie nationale en tant qu'elle ne vise plus les équipements de type chaînes textiles

; - l'activité industrielle principale de la société Corep concerne la conception et la fabrication d'abat-jours en textile et cette activité relève du secteur textile ; - l'administration ne peut

sis à Asnières (Hauts-de-Seine), Tour d'Asnières, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1992 par la cour d'appel de Riom (3ème chambre civile et commerciale), au profit de la société Euro Textiles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Textiles et Chaussures (TEC), société anonyme, dont le siège est ...

Y..., de la société Omnium textile F.

La SAS LABORATOIRE DU TEXTILE se fait représenter par son conseil, lequel ne s'y oppose pas.

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Balat, avocat de la SARL Distribution textile de Normandie ; 1.

au textile.          

domicilié [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° Z 21-10.709 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2020 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige les opposant à la société Textiles

NOAILLES TEXTILES C/ Jean-Louis X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Textiles de Longwy, société à responsabilité limitée dont le siège est ... à Saint-André-Les-Vergers