d'emprisonnement avec sursis et 5000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu que ce mémoire, en tant qu'il est produit pour la société "Les Teintureries

Mme [H] [E], salariée de la société [2], spécialisée en blanchisserie-teinturerie, a été victime, le 6 décembre 2016, d'un accident du travail alors qu'elle travaillait sur une machine dite « calandre

Ce faisant, il est exact que le loyer payé par Sarrus Teinturier à hauteur de 98.000 € a été capitalisé deux fois, une fois, à hauteur de 6,5 au titre du résultat d'exploitation pris en compte dans l'EBITDA

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Teinturerie Industrielle Multicolore, devenue SARL européenne de teinture et d'impression a employé M.

libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], prise en qualité de mandataire ad hoc de la Société européenne de teinture et d'impression, 3°/ à l'AGS CGEA Île-de-France Ouest, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la teinturerie de Coquelles, ayant siège à Coquelles (Pas-de-Calais), ..., en

cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Sartel, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Teintures

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société France Teinture.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société France Teinture.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : X 24-15.411 Demandeur : la société Blanchisserie Teinturerie Wartner et autres Défendeur : Mme [I] et autres Requête n° :

Par conclusions du 5 juin 2025, la société Blanchisserie Teinturerie Wartner a sollicité la révocation de l'ordonnance de clôture et l'admission aux débats de sa pièce n°22.

Réaumur Automatic, Rapid Service, Laverie Teinturerie de la tour d'Auvergne, Teinturerie le Fleuron et Tous Services ont pour objet une activité de teinturerie, pressing, laverie automatique, nettoyage

régime général de sécurité sociale sont soumises à cotisations pour leur partie excédant 85 % du plafond de la sécurité sociale ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Teinturerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée Benne frères, teinture et

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Benne frères, teinture

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Teinturerie de la Justice, société anonyme, dont le siège

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : X 24-15.411 Demandeur : la société Blanchisserie Teinturerie Wartner et autres Défendeur : Mme [B] et autres Requête n° :

Les requêtes n° 2401238/4-3 et n° 2402039/4-3, présentées par la société Regain et les sociétés Sofileta, Promodis, SMB Bord Cote, France Teinture et Jimbo ont le même objet.