Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

; - le jugement est irrégulier car il a été placé dans l'impossibilité de produire une note en délibéré en raison de la brièveté du délai séparant la seconde audience et la date de lecture, qui n'avait

décret 91-1197 du 27 novembre 1991 modifié, puisque le conseil de l'ordre a nécessairement entendu rapporter sa délibération initiale en rouvrant les débats et en statuant à nouveau à l'issue d'une seconde

Lors de la seconde audience, le 25 février 1980 le juge suspendit la procédure car l'ATAC avait soulevé une question de conflit d'attributions devant la Cour de cassation le 7 février 1980.   8.

Lors de la seconde audience la mère de l'enfant exposait que le père n'avait toujours pas accompli les gestes.

Une première audience eut lieu le 9 octobre 1989.

  La première audience fut fixée au 2 mai 1991.   Une seconde audience était prévue le 12 décembre 1991.   21.

L’affaire a été appelée à l’audience du 21 Novembre 2023 et renvoyée au 17 Décembre 2023, date à laquelle elle a été évoquée.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 9 octobre 2025 à 11 heures, en présence de Mme Mas, greffière d’audience : - le rapport de Mme Grand d’Esnon, juge des référés ; - les observations

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 9 octobre 2025 à 11 heures, en présence de Mme Mas, greffière d’audience : - le rapport de Mme Grand d’Esnon, juge des référés ; - les observations

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 9 octobre 2025 à 11 heures, en présence de Mme Mas, greffière d’audience : - le rapport de Mme Grand d’Esnon, juge des référés ; - les observations

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 9 octobre 2025 à 11 heures, en présence de Mme Mas, greffière d’audience : - le rapport de Mme Grand d’Esnon, juge des référés ; - les observations

Les parties ont été régulièrement averties du jour de la seconde audience publique qui a eu lieu le 11 décembre 2023 à 9 heures 30 (heure de Mayotte), le magistrat constituant la formation de jugement

  Cette audience n'eut pas lieu en raison de l'empêchement du juge chargé de l'affaire.   Le nouveau magistrat chargé de l'affaire fixa une nouvelle audience pour le 17 octobre 1990.

, l'expertise, la seconde audience, ainsi qu'aux entiers dépens à la charge de la CPAM de l'Aube conformément à l'arrêt du 22 mai 2019 qui avait mis à charge de celle-ci l'avance des frais d'expertise

La seconde audience eut lieu le 22   juin   1995.

Cette première audience fut réservée à des questions procédurales. Par ailleurs, la cour de sûreté reconduisit la détention provisoire des prévenus.

  Le requérant soutient que les règles de la procédure pénale ont également été violées lors de la seconde audience.

quantum ; ' que par lettre du 3 mai 2012 l'avocat des époux [W], après avoir comparu le 28 mars 2012, a notifié au tribunal qu'il était dans l'intention de ses clients de ne pas être représentés à la seconde

devant les juges des référés, et a, d'autre part, également cosigné le 20 janvier 2019, veille de la seconde audience tenue par les juges des référés après la réalisation d'une expertise, un courrier