Nîmes salaisons ont été transférées; que le conseil de surveillance de la société BDM Viandes a ratifié la prise de contrôle de la SA Y...

ses absences dans les 48 heures (articles 3 et 4), avec pour contrepartie le versement d'une indemnité de 120 euros par manifestation dans la limite de cinq par mois, la somme de 4 500 euros pour la saison

exprès, si pour les saisons hiver 2013-2014 et été 2014, aucun stage de qualification sur A380 n'avait été ouvert et enfin, si pour les saisons hiver 2014-2015 et suivantes, le salarié n'aurait pas atteint

Il résulte de l'instruction que la société Salaisons du Mont Charvin exerce une activité de fabrication de produits de charcuterie et de salaisons à Doussard (Haute-Savoie).

X... l'entière responsabilité de l'effectif professionnel et de l'équipe première pour les saisons 1993-1994, 1994-1995 et 1995-1996, qu'en cas de retrait de cette responsabilité à l'initiative du club

centres de vacances n'étaient pas en rapport avec des travaux dépendant du taux de remplissage, sans expliquer en quoi toutes ces tâches directement liées à l'exercice d'une activité dépendant des saisons

Generali) du désistement de son pourvoi, en ce qu'il est dirigé contre la société Gan assurances IARD (la société Gan) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 octobre 2017), que la société Salaisons

l'épaule de porc choix" présentant un taux d'humidité de produit dégraissé (HPD) excédant celui admis par le Code des usages des produits de la charcuterie ; que Rémy Y..., directeur de l'usine de salaisons

1242-2, 3°du code du travail ; 2°/ que le caractère saisonnier d'un emploi concerne des tâches normalement appelées à se répéter chaque année à des dates à peu près fixes, en fonction du rythme des saisons

Robert X... ( ) ; que le tribunal a exactement retenu que Robert X... avait reçu mandat de son employeur de revendre auprès des commerçants une partie des stocks de skis et surfs restitués en fin de saison

d'aménager un camping dans l'Ile du Gaou ; que deux arrêtés provisoires de classement du préfet du Var, le dernier du 5 janvier 1978, ont permis l'exploitation régulière de ce camping, jusqu'à la fin de la saison

d'aménager un camping dans l'Ile du Gaou ; que deux arrêtés provisoires de classement du préfet du Var, le dernier du 5 janvier 1978, ont permis l'exploitation régulière de ce camping, jusqu'à la fin de la saison

décret n° 68 / 134 du 9 février 1968 pris en application du décret n° 59 / 275 du 7 février 1959 relatif au camping ; que le maire de la commune de Six-Fours ne bénéficiait plus, depuis la fin de la saison

décret n° 68 / 134 du 9 février 1968 pris en application du décret n° 59 / 275 du 7 février 1959 relatif au camping ; que le maire de la commune de Six-Fours ne bénéficiait plus, depuis la fin de la saison

d'aménager un camping dans l'Ile du Gaou ; que deux arrêtés provisoires de classement du préfet du Var, le dernier du 5 janvier 1978, ont permis l'exploitation régulière de ce camping, jusqu'à la fin de la saison

d'aménager un camping dans l'Ile du Gaou ; que deux arrêtés provisoires de classement du préfet du Var, le dernier du 5 janvier 1978, ont permis l'exploitation régulière de ce camping, jusqu'à la fin de la saison

d'aménager un camping dans l'Ile du Gaou ; que deux arrêtés provisoires de classement du préfet du Var, le dernier du 5 janvier 1978, ont permis l'exploitation régulière de ce camping, jusqu'à la fin de la saison

d'aménager un camping dans l'Ile du Gaou ; que deux arrêtés provisoires de classement du préfet du Var, le dernier du 5 janvier 1978, ont permis l'exploitation régulière de ce camping, jusqu'à la fin de la saison