réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Paris a informé la commission qu'il avait adressé à Maître XXX, par courrier du 27 juin 2014, un devis correspondant au montant des frais de reprographie

décembre 1994 a été notifiée à la ville de Nîmes le 13 janvier 1995 ; que, par une décision du maire de Nîmes en date du 10 juillet 1995, Mme X... a été affectée à nouveau dans le poste à l'atelier de reprographie

directrice générale de l'agence de la biomédecine a informé la commission de ce qu'une réponse d'attente avait été adressée au demandeur dans la mesure où un délai était nécessaire à la collecte et à la reprographie

Par courrier daté du 21 avril 2022, Monsieur [V] [B] a contesté tout vice caché au motif qu’il aurait avisé Monsieur [C] [T] des modifications apportées au véhicule sagissant de sa reprogrammation et lui

A B met en demeure le centre hospitalier universitaire de Reims de reprogrammer l'intervention chirurgicale initialement prévue le 20 mars 2024. Vu les autres pièces du dossier.

consigne ajoute que "tout manquement à ces règles fera l'objet d'une sanction 'Ces consignes ont d'ailleurs fait l'objet d'un rappel de la part de Monsieur [F] [E], Responsable de I 'atelier de reprographie

Le 15 octobre 2024, le garage PERFORMANCE PLUS a effectué une intervention comprenant le remplacement du réservoir ADBLUE et du réservoir additif du FAP, ainsi qu'une reprogrammation du calculateur, tout

qui suivraient sa résiliation, de travailler directement ou indirectement dans une société étudiant, fabriquant ou commercialisant en France des produits, appareils ou procédés se rapportant à la reprographie

l'article 11 des conditions générales de vente, 67.61 € en application de la clause n°12 des conditions générales de vente qui prévoit une pénalité de 1.5 % par mois de retard, 50 € pour les frais de reprographie

Quimper a ouvert une procédure de redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du code de commerce, à l'égard de : IMPRIM'GRAPHIK (SARL), [Adresse 3] Travaux de secrétariat, de reprographie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers techniques de reprographie ATR, société à responsabilité limitée

En l'espèce, compte tenu du fait que la commune ne dispose pas du matériel de reprographie nécessaire, la commission estime que, sous réserve que le dossier ne soit pas disponible en version électronique

Il résulte de l’instruction, notamment des pièces versées en défense, que la commune de Trappes a proposé à Mme A..., le 18 mars 2026, son affectation sur le poste de chargée de reprographie et de gestion

répétées à l'égard de la direction ; qu'en conséquence le conseil retient ce grief ; que, sur le neuvième grief, la SA Reprographic reproche à M.

que la société Gestetner (la société) aux droits de laquelle vient la société NRG France, a conclu avec la commune de Sauve (la commune) plusieurs conventions de locations de divers matériels de reprographie

l'article 11 des conditions générales de vente, 20.24 € en application de la clause n°12 des conditions générales de vente qui prévoit une pénalité de 1.5 % par mois de retard, 50 € pour les frais de reprographie

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le maire de la commune de Matoury a signé le 30 septembre 1993 avec la société UNIMAT deux contrats de location portant sur des matériel de reprographie

paritaire d'action sociale du bâtiment et des travaux publics de la région parisienne (APAS) en 1975, en dernier lieu, en qualité de chef de service ; qu'il avait la responsabilité d'un atelier de reprographie