[I] [K] et la société [1] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 22 novembre 2023, qui, notamment, pour infraction au code de la consommation et recel

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 15 septembre 2003, qui, pour recel d'escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et 60 000 euros d'amende et a prononcé

et le recel d'escroquerie sont deux infractions distinctes ; que, s'agissant de l'escroquerie, la société Epargne Viager, Hélène Y... et Michel X... se prévalaient de ce que la remise, élément constitutif

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 12 juin 1996, qui, notamment, l'a condamné pour recel d'escroquerie à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

, l'a déclaré coupable de recel d'escroquerie ; aux motifs qu'il est acquis aux débats que les sommes escroquées par V. et Mme A. par le procédé de billets à ordre établis par le premier transitaient

2006 de deux chèques de 50 000 euros provenant de la CECCE ou d'une personne en relation avec cette association ; qu'à l'issue de l'information judiciaire, Mme U... a été poursuivie pour complicité et recel

Hervé- contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 4 mars 1988 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de recel d'escroqueries, a prononcé sur les intérêts civils ;

à 3 ans d'emprisonnement avec sursis, le second, pour recel d'escroquerie, à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et après avoir relaxé Pierre Z..., Bibi A..., et Syad C... pour complicité de recel d'escroquerie

et recel d'escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, dont 9 mois avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de faux, complicité, recel

date du 26 avril 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer sur leur plainte avec constitution de partie civile contre personne non dénommée, des chefs de recel

personne particulièrement vulnérable et en bande organisée et de la procédure subséquente ; " aux motifs qu'au moment où le juge d'instruction a prononcé la mise en examen de Maurice X... du chef de recel

Mme [X] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nancy, en date du 3 juin 2022, qui, dans l'information suivie contre elle des chef de complicité d'escroquerie

Nelly, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2001, qui, pour recel d'escroquerie, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis

Georges, inculpé de vols, recels, escroqueries, faux en écriture privée, falsification de documents administratifs et usage, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de cour d'appel de PARIS, en date

Roger contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de recel, escroqueries, faux, falsification

recel d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 313-1 et suivants du

de malfaiteurs et complicité de recel de malfaiteurs, escroquerie au jugement, association de malfaiteurs, forfaiture, agissements discriminatoires, déclaré qu'il n'y avait lieu à informer ; Vu le mémoire