[O] avec une société concurrente de la société Numerix Radiologie laquelle avait au surplus bénéficié de l'annulation d'une commande importante par un client de la société Numerix Radiologie ; que c'est

déclaré avoir agi à l'instigation des frères Jacquemin ne sont présentés à la consultation du docteur X..., chirurgien à l'hôpital de Poissy ; que leur état semblant rendre nécessaire un examen radiologique

TARIFS DOIVENT ETRE COMMUNIQUES A L'ASSURE SOCIAL PREALABLEMENT A SON ADMISSION DANS L'ETABLISSEMENT ET, EN OUTRE, QUE CHAQUE MAISON DE SANTE CHIRURGICALE DOIT POSSEDER AU MOINS UNE INSTALLATION DE RADIOLOGIE

X... et Y..., médecins radiologues, liés par un contrat d'exercice libéral à la société clinique Paofai (la clinique), se prévalant d'une facturation excessive du matériel mis à leur disposition, ont contesté

mars 2000 par le Docteur [O] [T], qui en assurait seul l’activité dans un cabinet de radiologie implanté à LA MOTTE-SERVOLEX.

avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBERGE ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d' un bilan radiologique

TARIFS DOIVENT ETRE COMMUNIQUES A L'ASSURE SOCIAL PREALABLEMENT A SON ADMISSION DANS L'ETABLISSEMENT ET, EN OUTRE, QUE CHAQUE MAISON DE SANTE CHIRURGICALE DOIT POSSEDER AU MOINS UNE INSTALLATION DE RADIOLOGIE

Y..., radiologue, et a recherché la responsabilité de ces derniers ; que l'arrêt attaqué l'a déboutée de ses demandes ; Sur la seconde branche du moyen tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit

communauté et qu'il se refusait à fournir aux notaires les pièces nécessaires à la liquidation des droits de chacun des ex-époux, la cour d'appel a pu en déduire que la disparition du cabinet de radiologie

Joinet, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été engagée le 1er septembre 1982 en qualité de secrétaire médicale par le cabinet de radiologie

[K] [O] et Mme [I] [X], médecins radiologues, recherchant la responsabilité de M. [S] [V] et de M.

Madame [W] a fait assigner le Docteur [O], rhumatologue, le Docteur [N], radiologue, le Docteur [F], radiologue, ainsi que la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires (CRCPEN

en qualité de médecin spécialiste en radiologie-imagerie médicale, dans la zone géographique Nord de Tahiti.

Par ordonnance du 29 juin 2018, le juge des enfants a ordonné un examen radiologique osseux et, par jugement du même jour, il a confié provisoirement Z...

X..., médecin, pour des douleurs au genou qu'il imputait à un choc subi la veille ; qu'un examen radiologique et un traitement anti-inflammatoire a été prescrit ; que, le 5 octobre 1986, M.

TENU PAR LA CAISSE POUR LE SERVICE DES PRESTATIONS MALADIE ; QUE, DANS LE CADRE DE CE BILAN, LE CHEF DU SERVICE DE MEDECINS DE L'HOPITAL A CRU DEVOIR PRESCRIRE UNE ARTERIOGRAPHIE ; QUE LE MEDECIN-RADIOLOGUE

Daniel X..., médecin-radiologue, demeurant ... à Nantes 44000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 13 mai 1983 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa

, acomptes déduits, - 4 578,26 € au titre des charges de fonctionnement du service de radiologie, - 11'099,25 € au titre des frais d'entretien des locaux de radiologie'; - a dit que la SAS