B, affecté au services des essences des armées sur un poste non radiologiquement exposé, n'était pas à proximité immédiate du site d'essais, n'avait pas accès aux zones dites " contrôlées " et que l'intégralité

rupture de la tête céramique de la prothèse dès lors que l'expert retient sa défaillance certaine à l'origine des complications subies par Mme [X] à partir de septembre 2001 pour avoir été constatée radiologiquement

France (no. 12106/03) The applicants are SCM Scanner de l’Ouest Lyonnais, a company under French law, and its members, 13 radiologists living in Lyon (France).

Aucun soin actif ou examen complémentaire de surveillance n'est documenté après le 18 juin 2013 » et a ajouté que la fracture du fémur est radiologiquement stable depuis mai-juin 2013 et que les activités

La hanche est normale sur le plan clinique et radiologiquement, la tête est bien sphérique sans cotyle correct. Peut sortir.

D n'était pas affecté à des travaux radiologiquement exposés, il ressort des pièces du dossier que trois tirs atmosphériques entraînant des retombées radioactives jusqu'à l'île de Tahiti ont été réalisés

The doctors recommended a consultation with a chemotherapy specialist and a radiologist in about twenty days. According to the applicant, she did not receive any post-operative care while in prison.

34 de la Constitution ; En ce qui concerne la légalité interne : Considérant qu'aux termes de l'article 1er I de l'arrêté du 25 février 1983 : "les praticiens à temps plein autres que les électro-radiologistes

At 6.42 p.m. she was examined by a radiologist, who established that her right thumb was fractured. 14.

Two neurologists and a radiologist at Venlo hospital concluded that Mr Hüseyin Köksal had probably suffered a primary cerebral haemorrhage, the location of which suggested that surgical intervention would

[G] [E], médecin cardiologue et radiologiste, qui était poursuivi par un établissement financier en exécution d'un arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 09 mai 2003 et qui lui réclamait la somme

-Y... devait percevoir une rémunération annuelle correspondant à la grille de salaire établie entre la fédération nationale des médecins électro-radiologistes qualifiés et le syndicat national des physiciens

C n'exerçait pas de fonctions radiologiquement exposées justifiant la mise en œuvre de mesures de surveillance spécifiques, il n'établit pas en se bornant à se prévaloir de son guide méthodologique, de

les conditions de lieu, de date et de maladie ouvrant droit à la présomption de causalité instituée par la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 ; - le fait qu'il ne soit pas soumis à des travaux radiologiquement

Si le CIVEN se prévaut du caractère souterrain de ces tirs nucléaires ainsi que de la circonstance que l'intéressé n'était pas affecté à un poste de travail radiologiquement exposé pour établir l'absence

B fait état de deux essais nucléaires atmosphériques réalisés pendant son séjour, les 24 août et 8 septembre 1968, il est constant qu'il n'occupait pas de fonctions radiologiquement exposées et vivait

    On 18 August 2004 the applicant was examined by radiologist K., who stated: “The patient has vast cavernous haemangioma of the right parietotemporal area spreading to the auricle and neck

2017 retrouvant des troubles de sensibilité au niveau du dos du pied gauche ; - l'EMG du 14 mars 2016 confirme une atteinte radiculaire L5 gauche ainsi que L4 gauche (à moindre degré) ; - radiologiquement