S'il s'agit d'un composé défini, de sa formule chimique développée exprimée autant que possible selon les règles internationales de nomenclature chimique de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (I.U.P.A.C.), version française ; 2.1.1.2.

Article Annexe

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sélection et le travail de préparation permettent d'obtenir une viande distincte du produit courant. 5e recommandation : caractéristique certifiée relative à la race Il est possible de communiquer : - sur la race à viande, pour des animaux de race à viande pure

Article 12

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est suffisante ; l) Le poids net ou brut déclaré ; m) En cas d'emploi de pesticides granulés, de substances d'enrobage ou d'autres additifs solides, la nature de l'additif ainsi que le rapport approximatif entre le poids de glomérules ou de semences pures

Article 19

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s'applique également aux autres terminaux neufs mis sur le marché à des fins de vente et disposant d'un écran d'affichage alphanumérique, pour lesquels la fonction de réception de services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre n'est pas purement

LEGIARTI000028663378

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CAUTIONNEMENT SOLIDAIRE APPORTÉ PAR LE GESTIONNAIRE DE CE FONDS, EN APPLICATION DE L'ARTICLE R. 516-2 I e) DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT Article 1er Objet de la garantie apportée par le fonds de garantie privé Le présent cautionnement constitue un engagement purement

LEGIARTI000025643730

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NOM EXIGENCES DÉTENTEUR ADRESSE CARACTÉRISTIQUES ORGANISME A la place de CC/05/08 lire CC/31/03 Blé tendre de meunerie Blés, farines et pains La Dynamique céréalière 99, avenue de la Libération, 86035 Poitiers Cedex Blé tendre en variété pure

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

les éléments indiqués par leur diamètre extérieur ou par la taille du filet ; il s'agit d'un nombre arrondi à des fins de référence et qui n'a pas de relation stricte avec les cotes de fabrication ; " Fluides " : les gaz, liquides et vapeurs en phase pure

Article Annexe

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La composition de la farine est décrite précisément : produit résultant de la mouture de grain, c'est-à-dire pure farine », ou farine destinée à une utilisation spécifique qui doit être commercialisée sous une dénomination faisant explicitement connaître

LEGIARTI000050394096

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. - la concurrence pure et parfaite ; Macroéconomie. - problèmes et données de la macroéconomie ; 4.

Article Annexe

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Dans le respect des consignes reçues, des réglementations applicables et parallèlement aux opérations de conduite pure, il satisfait aux engagements contractuels de l'entreprise en matière de transport.

Article Annexe

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Dans le respect des consignes reçues, des horaires prévus, des réglementations applicables et parallèlement aux opérations de conduite pure, le conducteur (la conductrice) satisfait aux engagements contractuels de l'entreprise en matière de transport

Article Annexe

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Article Annexe Ib

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saumures et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces C1-2.7 Réaliser les liaisons C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces, appareils, purées

Article Annexe I

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de conservation et de variétés créées pour répondre à des conditions de culture particulières. (3) Dans le cas de certaines variétés de Zea mays (maïs doux, types super-sweet), la faculté germinative minimale requise est réduite à 80 % des semences pures

Article 223 a-II-2/20

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conditionnement d'air ; locaux affectés aux guindeaux, locaux affectés à l'appareil à gouverner, locaux affectés aux stabilisateurs, locaux affectés à l'appareil propulsif électrique ; locaux contenant les tableaux électriques divisionnaires et le matériel purement

Article Annexe IIa

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Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces X X C1-2.7 Réaliser les liaisons X X C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis X X C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces, appareils, purées

Article 21.4

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Nom du produit 21.4.1.1 L'appellation de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA) doit être utilisée dans toute la mesure du possible ; toutefois, si elle est inutilement complexe, une autre appellation chimique techniquement correcte

Article ANNEXE

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Noyers-Pont-Maugis (08331) ; Oches (08332) ; Olizy-Primat (08333) ; Omicourt (08334) ; Omont (08335) ; Osnes (08336) ; Poix-Terron (08341) ; Pouru-aux-Bois (08342) ; Pouru-Saint-Remy (08343) ; Prez (08344) ; Prix-lès-Mézières (08346) ; Puilly-et-Charbeaux (08347) ; Pure

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

; 8° Les produits obtenus sur des biens fonds situés dans un pays tiers à la Communauté européenne, à proximité immédiate de la France, par des producteurs agricoles dont le siège de l'exploitation est situé en France, ainsi que les chevaux de race pure

Article Annexe I

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brouillés Griller des volailles Griller des légumes APPAREILS, FONDS, SAUCES Réaliser des beurres composés crus Liaison à la farine, au roux, au beurre manié Lier à base de matière grasse (beurre, crème) Réaliser des purées

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