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1 450 résultats pour « prestations multi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10880

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Pour ces raisons, nous vous adressons un avertissement de travail pour mauvaise exécution de vos prestations d'entretien.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506349_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La société Multi Elec a présenté une offre pour le quinzième lot, relatif à l'électricité.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6035c0290d0bef27898054fd

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/00972 SAS MULTI SERVICES CHEZ VOUS C/ [X] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 23 Janvier

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b2db

Cassation

14 janvier 1991

14 janvier 1991

. ; " alors que la complicité suppose la connaissance par son auteur du caractère délictueux de l'acte principal, qu'ayant relevé que B... savait que l'une des prestations constituait à l'époque de la

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62cd0f14e91c8e9fcf071323

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

La Sarl Pau Sols Souples a tenu la SAS Aquitaine Multi Services informée de la situation et son gérant a convoqué la SAS Aquitaine Multi Services à un constat contradictoire sur site, le 02/02/2016.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2c96cdc6046d475d0a0a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[B] [H] a souscrit auprès de la société Courtage Auto une prestation de courtage automobile « Formule Sérénité Europe », d’un montant de 1.500 €, en vue de l’acquisition d’un véhicule d’occasion — une

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9e4a2cdc6046d473c32cb

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 22/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F2098 Procédure 2025RJ0274 PLAN DE SAUVEGARDE DE : La SAS [S] NETTOYAGE MULTI SERVICES [Adresse

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302431_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 juillet 2023 et 17 octobre 2023, l’association club seynois multi-sports (CSMS), représentée par Me Bourrel, doit être regardée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae4fc5cdc6046d470044e9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 08/07/2025 JUGEMENT DU HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2024F2319 Procédure 2024RJ0455 PLAN DE SAUVEGARDE DE : La SAS TRUCK MULTI-SERVICES [Adresse 1] Date

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00825

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

[I] [Y], domicilié [Adresse 3], agissant en son nom personnel et en qualité d'ancien gérant de la société TP Multi services, a formé le pourvoi n° K 18-25.864 contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2018

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00452

Cassation

10 mars 2010

10 mars 2010

cour d'appel a d'ores et déjà privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1224-1 du code du travail ; 2°/ qu'en se contentant de relever que l'association Les Bisounours et le Pôle multi-accueil

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2309178_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Il résulte de tout ce qui précède que le surplus des conclusions aux fins de restitution présenté par le trust Schroder International Multi-Cap Value Trust doit être rejeté.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2110717_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Elle était notamment titulaire, depuis le 1er mars 2018, du lot n° 1 d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu avec la Régie autonome des transports parisiens (RATP), portant sur

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c2fe254500083148a8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

- Si par extraordinaire, la faute du prêteur n'était pas retenue, condamner la société Idehome à payer aux consorts [K] la somme de 21000 euros et priver rétroactivement la société Domofinance de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503383_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

La commune de Sadirac a entrepris la construction d’une salle multi-activités sur les parcelles appartenant à la commune, cadastrées section AO 228 et AO 545, situées route de Saint-Caprais.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1ccc5cdc6046d47f2675e

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Après plusieurs échanges de mails, la SAS TSM a émis un avoir de 608 € en date du 15/06/2023 correspondant au prestations non réalisées par elle.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af607ef77d000880b513

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

- En conséquence, A titre principal : - de constater la résiliation des contrats 'Courtier Multi-Opérateurs Fixe', 'Courtier Multi-Opérateurs Mobile'  et « Intégrateur » signés le 4 mars 2015,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00703

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige les opposant : 1°/ à la société X-Gil Full System, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Gil restauration & multi-activités

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

677c537a6f491b6d2639457d

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L'entreprise SAS JDK MULTI-SERVICES, mise en cause par les requérants, est insolvable pour être en liquidation judiciaire.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01187_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

La société à responsabilité limitée ULM Aéro Multi Services (AMS) exerce une activité dans le domaine de la publicité, notamment par voie aérienne.

Source officielle