CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 939 résultats pour « pose d'implants oculaires »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2305475_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

B... a été recruté par la société Bio Rad le 3 octobre 2010 et occupait, en dernier lieu, le poste de technicien support qualité dans l’établissement de Schiltigheim.

Source officielle

Page 7 sur 197

← PrécédentSuivant →
TA

6ème Chambre

DTA_2305476_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme B... a été recrutée par la société Bio Rad le 15 février 2007 et occupait, en dernier lieu, le poste de superviseure qualité dans l’établissement de Schiltigheim.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305477_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

B... a été recruté par la société Bio Rad le 11 janvier 2010 et occupait, en dernier lieu, le poste de technicien de production dans l’établissement de Schiltigheim.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305478_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

B... a été recruté par la société Bio Rad le 9 janvier 2015 et occupait, en dernier lieu, le poste de magasinier dans l’établissement de Schiltigheim.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302221_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

B... a été recruté par la société Bio Rad le 1er février 1992 et occupait, en dernier lieu, le poste d’assistant chef de produit recherche et développement dans l’établissement de Schiltigheim.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302222_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Muller a été recruté par la société Bio Rad le 1er janvier 1995 et occupait, en dernier lieu, le poste de responsable recherche et développement dans l’établissement de Schiltigheim.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2302223_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme B... a été recrutée par la société Bio Rad le 15 octobre 2014 et occupait, en dernier lieu, le poste de spécialiste support qualité dans l’établissement de Schiltigheim

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c109cdbf9fd47c90a13e38

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il présentait à son arrivée une ulcération du greffon, une inflammation sévère antérieure et postérieure, une acuité visuelle réduite et une hypertonie oculaire à 30.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00707

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

l'article L. 1226-15 du code du travail, alors, selon le moyen : 1°/ que l'employeur qui a l'obligation de proposer au salarié déclaré inapte par le médecin du travail à reprendre l'emploi qu'il occupait

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02907_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Elle fait valoir que le ministre de l'intérieur et des outre-mer n'a pas respecté l'injonction prononcée par le tribunal lui imposant de la réintégrer dans l'emploi qu'elle occupait à la suite de l'annulation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01224

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Y... occupait le poste de Directeur de Production et Directeur du [...] ; que bien que l'employeur conteste la suppression de son poste, il ressort néanmoins de la comparaison de l'organisation résultant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192007cdc6046d4752a76e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, dont les 15 postes de votre magasin de rattachement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a19200ecdc6046d4752a7d0

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, dont les 15 postes de votre magasin de rattachement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a191fe5cdc6046d4752a50e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, dont les 15 postes de votre magasin de rattachement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00905

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

QM... qui tenait le magasin, qui fixait les tâches à effectuer, qui s'occupait des commandes et réassort chaussures et prêt à porter auprès du siège, qu'elle s'occupait de l'implantation des collections

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02088_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Une décompensation œdémateuse endothéliale droite est apparue, rendant nécessaire l'ablation de l'implant et la réalisation d'une phacoémulsification droite, ainsi que la mise en place d'un nouvel implant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02638

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Apte uniquement au poste de piqueuse ou à tout autre poste de travail excluant les gestes répétitifs, la manutention, le port de charges, exemple : piqueuse, administratif ou assimilé gestion etc... ".

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00687_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

d’implants toriques.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10366

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

2 postes de gestionnaire de stock.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

659f99fb3328fa00087a270c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Il a évolué au fur et à mesure de ses années d'ancienneté et dans son dernier état, il occupait le poste d'Auditeur interne, statut cadre.

Source officielle