Par dérogation : – lorsqu'il s'agit d'un contrat manuscrit, la mention prévue au premier alinéa du présent paragraphe 3.1 peut être reportée de façon manuscrite sur le contrat ; – la mention peut être ajoutée sur le contrat dactylographié ou manuscrit

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Maçon spécialisé en pierre calcaire 232s 5 ans Chambre de métiers du Lot IV Enlumineur 132 5 ans Institut supérieur européen de l'enluminure et du manuscrit

Article Annexe 3

—

Définitions : manuscrit, incunable, tome, volume, fascicules, périodiques, suites, collections, etc.. II-Fonctionnement des bibliothèques. 1° Entrée des livres et documents.

Article 5

—

Le candidat doit constituer un dossier de sélection qui comporte obligatoirement l'ensemble des pièces énumérées ci-après : - un curriculum vitae ; - une copie des titres et diplômes acquis ; - une lettre de motivation manuscrite ; - les études et travaux

Article Annexe I

—

-des codes (qui peuvent comporter des références d'articles de doctrine ou de jurisprudence) ; Il est interdit aux candidats, sous peine d'exclusion : -de détenir des documents imprimés ou manuscrits, autres que ceux cités aux alinéas précédents ; I.

Article Annexe I bis

—

Des livres, y compris les manuels du second cycle et des documents d'intérêt général, agréés par le jury, imprimés ou dactylographiés et ne comportant aucune annotation manuscrite, sont mis à la disposition des candidats pour les épreuves orales d'admission

Article Annexe à l'article R231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 58

Code de la construction et de l'habitation

. €. " Ces travaux sont décrits et chiffrés dans la notice annexée au présent contrat qui comporte une mention manuscrite et signée du maître de l'ouvrage pour en accepter le coût et la charge. " Le constructeur s'oblige à exécuter ou faire exécuter ces

Article 1

—

IV Enlumineur. 132 3 ans INSTITUT SUPÉRIEUR EUROPÉEN DE L'ENLUMINURE ET DU MANUSCRIT. IV Opérateur des métiers de l'image et du son (OPEMIS). 323 5 ans IMCA PROVENCE. ― INSTITUT DES MÉTIERS DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE DE PROVENCE.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

A, le Signatures précédées de la mention manuscrite Lu et approuvé L'accueillant familial La personne accueillie (ou la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne) La personne morale, employeur

Article 1

—

industriels 252r 5 ans Ministère des armées V Auxiliaire de gérontologie 332t 5 ans CREFO V Agent en sécurité et en surveillance portuaire 344t 2 ans Cogan Consulting IV Enlumineur 132 3 ans Institut supérieur européen de l'enluminure et du manuscrit

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Signatures précédées de la mention manuscrite "Lu et approuvé" L'accueillant familial (*) La personne accueillie (ou la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne) (*) En cas d'agrément

Article Annexe 1

—

. ― Métiers du papier Histoire des supports écrits (manuscrits et imprimés) et des courants sociologiques, artistiques et culturels en découlant.

LEGIARTI000032488312

—

Article 51 Les mémoires manuscrits, présentés à l'académie par des personnes autres que celles qui sont mentionnées à l'article 47, ne peuvent être lus que sur la proposition du bureau.

Article Annexe

—

Pour cela, vous barrez chaque page de votre mandat en y indiquant en caractères très apparents la mention RÉVOQUÉ, et en y apposant à coté date et signature, le tout de manière manuscrite.

Article Annexe II

—

Toute annotation manuscrite sur le procès-verbal est interdite. Le graphisme du procès-verbal est conforme à celui du fac-similé disponible sur le site internet de l’organisme technique central.

Article Annexe II

—

Toute annotation manuscrite sur le procès-verbal est interdite. Le graphisme du procès-verbal est conforme à celui du fac-similé disponible sur le site internet de l'organisme technique central.

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Signatures (précédées de la mention manuscrite Lu et approuvé) L'accueillant familial (*), La personne accueillie ou la personne chargée à son égard d'une mesure de protection juridique avec représentation relative à la personne, (*) En

LEGIARTI000044283514

—

Les actes de candidature doivent comporter autant de noms qu'il y a de sièges à pourvoir dans la région ou la catégorie ainsi que les signatures manuscrites des candidats titulaires et suppléants.

Article ANNEXE

—

Toute demande de communication de document manuscrit ou authentique à des personnes autres que les membres de l'Institut est soumise à son autorisation.

Article Annexe II

—

Pour les épreuves orales d'admission, des livres et des documents d'intérêt général, imprimés ou dactylographiés, agréés par le jury, et ne comportant aucune annotation manuscrite, ainsi que du matériel destiné au montage ou à d'éventuelles expériences

Page 7 · 140 résultats

← Précédent