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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137266dcd580146774257ca

Cassation

8 juin 2005

8 juin 2005

Y... occupait un poste de manager niveau V et de lui avoir alloué un rappel de salaire correspondant à ce niveau, pour des motifs pris du préambule de l'avenant du 30 mai 1997 modifiant la Convention collective

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01239

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

[V], directeur général de la société, a été licencié en 2012 notamment du fait de méthodes de management ayant eu des conséquences graves sur l'état de santé des salariés et sur le climat social. 4.

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8af

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

X... n'a pas été mise en cause lors de l'audition de son manager, on ne peut en déduire qu'il en ait usé pour réaliser les objectifs de son poste de travail ; que son manager atteste que son activité était

Source officielle
CC

civ1

61372208cd580146773f9b2b

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Dominique Z... une salle-à-manger en merisier massif, style Régence ; que, le 29 mars 1989, M.

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f97b

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

motifs et manque de base légale; "en ce que Simone Y... a été déclarée coupable du délit de construction sans permis de construire; "aux motifs que la réalisation, sous le hangar à destination de manège

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dd65

Cassation

6 septembre 1994

6 septembre 1994

ce délit celui qui, à l'occasion de séances de photographies de caractère pornographique ne donnant pas lieu à poursuite, fournit à certaines jeunes femmes y ayant participé l'adresse d'un salon de massage

Source officielle
CC

cr

613725c4cd58014677420618

Cassation

22 septembre 1998

22 septembre 1998

observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - TEPA Taratiera, - MANATE

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b2a

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Jean-Marie, - LA SOCIETE MANEGES X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 2005, qui, pour infractions à la législation fiscale sur les maisons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100338

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[K], citoyen letton, a acquis la banque kirghize Insan Bank, devenue Manas Bank.

Source officielle
CC

soc

6137239ccd5801467740c01e

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

X... était motivé par son inaptitude au management de son équipe, tout en constatant que cette incapacité professionnelle n'avait pas encore de répercussion négative pour la société, mais "était de nature

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201438

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Il ajoute qu'il a acquis une grande compétence au cours de sa carrière professionnelle, en qualité, tout d'abord, de manager d'audit chez C...

Source officielle
CC

soc

6137223acd580146773fb422

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

X... était chargé d'animer ne démontraient pas qu'il n'avait pas su établir son autorité sur ses subordonnés, et qu'il avait failli à sa mission de "manager" ce qui ne permettait pas de le maintenir à

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-106

droit de la concurrence

6 juin 2023

6 juin 2023

La Banque Postale Asset Management - La Financière de l'Échiquier

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2013-12

droit financier

6 mai 2013

6 mai 2013

Société VIVERIS MANAGEMENT SAS — 200 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2014-06

droit financier

14 mai 2014

14 mai 2014

Société Turgot Asset Management — 80 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2022-08

droit financier

11 juillet 2022

11 juillet 2022

La société 123 INVESTMENT MANAGERS — 200 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2016-04

droit financier

29 mars 2016

29 mars 2016

Société Ycap Asset Management — 200 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2011-12

droit financier

3 août 2011

3 août 2011

Société OFI ASSET MANAGEMENT — 300 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00990

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 9 octobre 2019), Mme [K] a été engagée, à compter du 1er mars 2017, en qualité de manager commercial par la société publique locale Mobilité et stationnement du pays

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02071

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi incident ; CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il condamne la société Emerson Process Management à payer à M.

Source officielle