Cette fraude fiscale a été réalisée par des manipulations informatiques de la comptabilité rendues possibles par l'utilisation d'un logiciel « Alliance Plus » fourni aux époux [C] par la société Alliadis

E... fait valoir qu'il a eu un problème il y a quelques mois avec un fournisseur indélicat qui lui avait vendu un logiciel de comptabilité contenant de nombreux « bugs », qu'en raison de ses contraintes

de bureautique sous une licence Ipsen, les accès aux logiciels appartenant à la société Ipsen, comme ceux paramétrés par Engie Cofely, en application du principe de réversibilité par Engie Cofely afin

de mise à disposition de système informatique" ; qu'elle prévoyait l'acquisition du matériel par l'adhérent, en location-vente, par le paiement de 60 mensualités, et la concession de licences de logiciels

effectué, le 27 décembre 1964, le dépôt, enregistré sous le numéro 1-316-846, de la marque Neurones pour désigner les systèmes informatiques et électroniques tant en ce qui concerne les matériels que les logiciels

Y..., d'une part, et que dans la mesure où le logiciel destiné à la comptabilité était inadapté, il n'avait pu assumer ses fonctions dans des conditions normales, d'autre part ; qu'il versait, en outre

1945 n'établissent aucune distinction selon la nature, l'objet et la finalité des documents et des prestations comptables ; qu'il s'en déduit que la saisie informatique de données comptables dans un logiciel

lui ait été remis, et que le contrat informait la société cliente de la nécessité de respecter la loi « informatique et libertés » ; qu'en jugeant pourtant, pour conclure à l'absence effective du logiciel

difficultés que ce dernier pourrait rencontrer, dès l'instant où il en a eu connaissance ; qu'en l'espèce, pour estimer que le franchisé ne rapportait « pas la preuve que, faute d'avoir disposé d'un logiciel

grief établi, la cour d'appel a retenu qu'il était avéré que « le logiciel TG TEST ne pouvait pas être maintenu par M.

être inscrite au tableau de l'Ordre, elle n'est pas bornée à assurer la saisie informatique des documents comptables qui lui étaient remis, notamment les écritures de paye, mais a édité au moyen d'un logiciel

, dans ses conclusions, avoir reconnu en première instance que c'était avec l'accord du gérant de la société et à la vue de tout le monde qu'il lui était arrivé d'emporter les disquettes copies de logiciels

salarié absent d'avoir laissé ses codes d'administration des serveurs du site et les paramètres permettant de le modifier, ce alors que la société Ironshop déposait dans le même temps sa version du logiciel

X..., de donner son accord pour voir utiliser son logiciel était de nature à exonérer la société Symalog de son obligation contractuelle d'installer le matériel de M.

000 000 francs alors, selon le moyen : 1 / que la société Interflora faisait valoir dans ses écritures, en se prévalant d'une attestation du dirigeant de la société chargée du développement du logiciel

saisie-contrefaçon, d'avoir faussement appliqué le délai de forclusion prévu par l'article L. 332-2 du Code de la propriété intellectuelle pour demander la mainlevée de la saisie à la saisie d'un logiciel

la société IBM et la société BNP font grief à l'arrêt de rejeter leurs demandes de dommages-intérêts, d'ordonner la résolution aux torts de la société IBM du contrat d'intégration de logiciel

et ‘‘téléchargé… un ensemble de documents particulièrement sensibles concernant un projet de partenariat dénommé Projet Windsor'', qu'il avait par ailleurs ‘‘téléchargé sur son poste de travail un logiciel