Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène. 7 jours Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation

Article R424-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 42 > 12

Code de l'environnement

-Le signe distinctif mentionné aux II et III ne doit pas être à l'origine de lésion ou de mauvais traitement pour les oiseaux. Un arrêté du ministre chargé de la chasse précise les caractéristiques de ce signe distinctif.

Article R214-109

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 04 > 08

Code rural (nouveau)

Les procédures expérimentales entraînant des lésions graves susceptibles de causer une douleur importante ne sont pas conduites sans anesthésie.

Article Annexe II : Tableau n° 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition » au risque ou confirmées par un test épicutané positif

Article Annexe II : Tableau n° 47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies - A - - A - Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané

Article Annexe II : Tableau n° 62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Syndrome bronchique récidivant. 7 jours Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours Lésions

Article D454-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 51 > 07

Code de la sécurité sociale

. ― L'établissement de santé dispensant des soins à une victime dont les lésions sont, selon ses déclarations, imputables à un tiers doit en informer la caisse d'assurance maladie dont elle relève dans les trois mois suivant la date de la fin des soins

Article 222-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

L'infraction définie à l'article 222-27 est punie de sept ans d'emprisonnement et de 100 000 euros d'amende : 1° Lorsqu'elle a entraîné une blessure, une lésion ou une incapacité totale de travail supérieure à huit jours ; 2° Lorsqu'elle est commise par

LEGIARTI000048568968

—

Affections organiques et post-traumatiques L'examen organique vise surtout à mettre en évidence des lésions muettes susceptibles d'évolution locale ou des lésions révélatrices d'une atteinte générale grave.

Article Annexe II

—

seuils définis pour chaque espèce par l'appendice 1, colonne B, de la présente annexe ; - taux du total des retraits avec pour le premier motif principal enregistré l'un des motifs suivants : "déformations des pattes", "fractures", "hématomes", "lésions

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Il en résulte que, bien souvent, les lésions de l'hémisphère droit chez le "gaucher" n'entraînent pas des désordres en miroir, par rapport à ceux observés pour les lésions unilatérales gauches chez le droitier.

Article 1

—

par les autorités allemandes et pour lesquels le versement des cotisations ne peut être constaté, la période au cours de laquelle ils ont été employés par lesdites autorités ; 8° Pour les assurés ayant dû interrompre leur travail à la suite d'une lésion

Article R434-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 31

Code de la sécurité sociale

Lorsque ce dernier barème ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'invalidité en matière d'accidents du travail.

Article Annexe 12

—

fœtales (présumées) résultant d'une maladie virale de la mère O35.4 Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à l'alcoolisme maternel O35.5 Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) médicamenteuses O35.6 Soins maternels

LEGIARTI000045303307

—

. - Aux membres supérieurs, les affections et lésions qui entraînent une altération notable de la fonction de préhension de l'une ou l'autre main, notamment en ce qui concerne la pince tripode et la pince pouce-index, ainsi que les raideurs ou les ankyloses

Article 3

—

l'assuré ; 6° Pour les assurés visés au paragraphe 7, un certificat délivré par le maire de la commune sur attestation de deux camarades de travail de l'assuré ; 7° Pour les victimes civiles de la guerre, un certificat médical attestant l'origine de la lésion

Article 199 vicies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 33

Code général des impôts

En cas de résolution, annulation ou rescision pour lésion du contrat de vente, les réductions d'impôt obtenues font l'objet d'une reprise au titre de l'année de réalisation de l'un de ces événements.

Article Annexe II : Tableau n° 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

Code de la sécurité sociale

Tremblement intentionnel. 1 an Ataxie cérébelleuse. 1 an Stomatite. 30 jours Coliques et diarrhées. 15 jours Néphrite azotémique. 1 an Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées

Article Annexe II : Tableau n° 84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

Dermites, conjonctivites irritatives. 7 jours Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours B B Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions

Article R5122-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 85 > 31

Code de la santé publique

naturelle ; 9° Pourrait conduire, par une description détaillée de symptômes, à un faux autodiagnostic ; 10° Utiliserait de manière abusive, effrayante ou trompeuse des représentations visuelles d'altérations du corps humain dues à des maladies ou à des lésions

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