Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand. Institut des sciences de l'ingénieur de Nancy. Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes. Institut de chimie de la faculté des sciences de Besançon.

Article 1

—

institut régional d'administration ; -certificat de fin de cycle préparatoire aux concours externe et interne d'entrée à l'Institut national du service public ; -diplôme de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique ; -diplôme

Article D412-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 88

Code de la sécurité sociale

complémentaires d'initiative locale ; 5°) instituts universitaires de technologie ; écoles et instituts nationaux délivrant un diplôme d'ingénieur : écoles nationales d'ingénieurs, écoles nationales supérieures d'ingénieurs, instituts nationaux de sciences

Article 1

—

Il est créé au Conservatoire national des arts et métiers un institut dénommé Institut d'ingénierie internationale.

Article L722-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 25

Code de l'éducation

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article L. 721-2, les biens meubles et immeubles affectés aux écoles normales primaires et à leurs écoles annexes sont affectés aux instituts universitaires de formation des maîtres.

Article 6

—

Les commissions nationales prévues à l'article 5 ci-dessus sont respectivement présidées par un enseignant-chercheur désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Article 2

—

médico-éducatifs, instituts médico-pédagogiques et instituts médico-professionnels auprès de jeunes inadaptés ou handicapés dont ils assurent la formation technologique ou l'adaptation technique en vue de favoriser leur insertion dans la vie professionnelle

Article 90

—

Un étudiant inscrit en formation et désirant obtenir son transfert dans un autre institut de formation doit en faire la demande écrite au directeur de l'institut dans lequel il désire poursuivre ses études.

Article L4383-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 69 > 88

Code de la santé publique

Les instituts ou écoles autorisés par le président du conseil régional à dispenser une formation paramédicale initiale ou une formation continue pour les demandeurs d'emplois participent au service public régional de la formation professionnelle.

Article 6

—

Les instituteurs ou les professeurs des écoles justifiant de la possession du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur peuvent être nommés à ces fonctions par le recteur d'académie.

Article L721-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 24

Code de l'éducation

Les instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation sont constitués au sein d'un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Article Annexe 1

—

Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion. Décret n° 2001-295 du 4 avril 2001 portant création de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion. Commission nationale de l'expérimentation animale.

LEGIARTI000051471571

—

recherche médicale Institut national de l'audiovisuel Institut national de l'environnement industriel et des risques Institut national de l'information géographique et forestière Institut national de recherche en informatique et en automatique Institut

LEGIARTI000024751489

—

national de l'information géographique et forestière Décret n° 67-91 du 20 janvier 1967 modifié Géomètres de l' Institut national de l'information géographique et forestière 2011 : 35 % Corps des géomètres de l' Institut national

Article R6145-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 15 > 34

Code de la santé publique

de formation ; b) Les indemnités de stages et de frais de déplacements prévus par les dispositions du présent code concernant les professions de santé ; c) Les autres charges d'exploitation courantes nécessaires à l'activité des écoles et instituts

Article 1

—

pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de poly-informatique (ADIP - IPI) II Responsable de service hygiène propreté 343p 5 ans Institut national de l'hygiène et nettoyage industriel (INHNI) I Expert en génie

Article 560-1

—

Le dépositaire central, dans le cadre des émissions dont il assure la fonction notariale :

Article D452-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 56

Code de l'éducation

Des agents comptables secondaires sont nommés dans les instituts régionaux de formation, les établissements en gestion directe ou dans les établissements principaux des groupements, avec l'agrément de l'agent comptable de l'agence, par décision du directeur

Article Annexe

—

Sont membres du collège des directeurs d'écoles nationales supérieures agronomiques et établissements assimilés les directeurs des établissements suivants : Institut national agronomique Paris-Grignon ; Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier

Article Annexe

—

et métiers ; Ecole centrale des arts et amnufactures ; Ecole des hautes études en sciences sociales ; Ecole nationale des chartes ; Ecoles normales supérieures ; Ecole pratique des hautes études ; Institut national d'hydrologie et de climatologie ; Institut

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