Outre les enseignements concourant aux objectifs définis à l'article L. 131-1-1, l'enseignement moral et civique vise notamment à amener les élèves à devenir des citoyens responsables et libres, à se forger un sens critique et à adopter un comportement

Article Annexe O

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE GENERALE - DURÉE : CINQ ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements de base - Anatomie chirurgicale ; - Acte opératoire, méthodologie chirurgicale ; - Pathologie générale

Article D811-136

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 66 > 69

Code rural (nouveau)

Le ministre de l'agriculture fixe par arrêté le programme des enseignements du baccalauréat général spécifiques aux établissements relevant de son autorité.

Article L121-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 26

Code de l'éducation

L'éducation artistique et culturelle est principalement fondée sur les enseignements artistiques.

Article 6

—

Les enseignements conduisant au diplôme de formation générale en sciences médicales comprennent des enseignements théoriques, méthodologiques, appliqués et pratiques et l'accomplissement de stages.

Article L311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 18

Code de l'éducation

Les programmes scolaires comportent, à tous les stades de la scolarité, des enseignements destinés à faire connaître la diversité et la richesse des cultures représentées en France, y compris dans ses territoires d'outre-mer.

Article L581-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 47

Code de l'environnement

Dès la constatation d'une publicité, d'une enseigne ou d'une préenseigne irrégulière au regard des dispositions du présent chapitre ou des textes réglementaires pris pour son application, et nonobstant la prescription de l'infraction ou son amnistie,

Article D333-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 38

Code de l'éducation

Ils peuvent comporter, le cas échéant, des enseignements correspondant à la formation secondaire dispensée dans les collèges.

Article 1

—

Sauf mention contraire, l'expression : " services librement organisés " désigne à la fois les services routiers librement organisés au sens du 1° de l'article R. 3111-37 et les services routiers librement organisés au sens du 1° de l'article R. 3421-1

Article L214-162-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 87 > 24

Code monétaire et financier

Par dérogation à l'article L. 221-5 du code de commerce, le gérant de la société de libre partenariat spéciale administre la masse commune dans l'intérêt des associés et dispose librement des biens communs à cet effet.

LEGIARTI000048490023

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ANNEXE 1 ENSEIGNEMENTS HORAIRE ÉLÈVE ENSEIGNEMENTS COMMUNS Français 4 heures Histoire-Géographie 3 heures LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 5 h 30 Sciences économiques et sociales 1 h 30 Mathématiques 4 heures Physique-chimie

Article 46

—

La sous-direction des savoirs fondamentaux et des parcours scolaires est chargée d'élaborer et d'animer la politique relative à l'organisation pédagogique des enseignements des écoles et des collèges. Elle accompagne et évalue sa mise en œuvre.

Article 1

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Les candidats à l'examen du baccalauréat général ou technologique de la session 2021 qui, en raison d'aménagements de leur scolarité autorisés par le recteur de leur académie, ont commencé les enseignements de la classe de première générale ou technologique

Article 3

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Les notes attribuées en histoire-géographie, en langue vivante A, en langue vivante B et en enseignement scientifique (dans la voie générale) ou en mathématiques (dans la voie technologique) au titre des évaluations communes et, le cas échéant, des évaluations

Article 5

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Pour choisir les enseignements visés à l'article 3 ci-dessus, les élèves disposent des informations nécessaires sur l'organisation des enseignements conduisant aux diverses séries de baccalauréat, aux brevets de technicien et au brevet de technicien agricole

Article 3-1

—

Pour les candidats relevant du vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie mentionnés au 2° et au 3° de l'article 1er, les notes attribuées en histoire-géographie, en langue vivante A, en langue vivante B et en enseignement scientifique (dans la voie générale

Article R321-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 29

Code de commerce

Le stage comprend un enseignement théorique portant sur un approfondissement des connaissances en matière artistique, technique, économique, comptable et juridique et un enseignement pratique, dispensés sous le contrôle du Conseil des maisons de

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