Y... aurait dû avoir conscience qu'en se précipitant sur les véhicules il prenait le risque au moins de se faire bousculer ou renverser par l'engin de chantier, qu'il a pourtant continué, en frappant son

Z..., en retardant les travaux d'aménagement de l'immeuble dépourvu d'un accès suffisant pour permettre le passage d'engins de chantier et de camions de livraison, et leur faisant subir les tracas liés

L... invoque une autorisation de conduite d'engins de chantier (mini pelle 2,5 tonnes et élévateur) délivrée par le chef d'entreprise le 7 octobre 2013, étant observé qu'entendu ensuite de sa plainte pénale

Bernard est peu probable, qu'on n'explique pas comment la société Lesnier et Bernard aurait pu casser un tel conduit lors de sa pose en raison de la solidité du conduit, qu'il a fallu une charge lourde (engin

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 23 novembre 2004 un engin de chantier de la société Sogea qui procédait à des travaux de terrassement sur la

du Code civil ; Attendu que la société Screg Sud-Ouest a conclu avec la société Mazzoli un contrat de location tendant à la mise à sa disposition dans le cadre de la réalisation d'une série de chantiers

mécanique ; que la chambre de l'instruction ajoute qu'il existe un doute sérieux sur l'existence d'un lien direct entre les blessures constatées et l'action du godet de cet engin

deux ânes et que pour lui permettre de continuer à en jouir, il convient d'imposer, et non de recommander, dans l'arrêté attaqué l'utilisation de mini-pelles qui occasionneront moins de dégâts que des engins

A..., salarié à la direction départementale de l'équipement de Cayenne, a eu les yeux gravement lésés par de l'huile chaude jaillie du vérin de l'engin de chantier qu'il était occupé à réparer ; Attendu

24 mai 1994, la SCP Sauvan-Goulletquer étant désignée administrateur ; que, par lettres des 26 et 31 août 1994, l'administrateur a fait part de son intention de poursuivre le contrat de location d'un engin

La location d'engins de chantier avec opérateur, l'assistance à la conduite de chantiers, de travaux et de maitrise d'oeuvre pour lequel elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous

des référés du 6 mai 2025 ; - en dépit des alertes provenant des deux rapports d’expertise, la commune de Villerville a fait venir les 19 et 20 juin 2025 des engins de chantier sur le chemin des Fondrières

Reste à démontrer que ce dommage trouve son origine dans le passage des engins de chantier effectué par Monsieur [D] [Q].

juridictions de l'ordre judiciaire, en déduisant que le dommage en cause trouvait sa cause déterminante dans l'action d'un véhicule utilisé par la société, de la simple preuve de « l'implication » d'un engin

[G], gérant de la société [9], qui effectuait une marche arrière pour sortir l'engin du chantier. Le chantier prenait fin et M.

pour dispensable lieu de vie pour les ouvriers et non pour les déblais et seront inaccessibles aux engins de chantier ; - les observations de Me Heddi et de Mme A E, fille de l'intervenante, pour Mme

, DIT "MANITOU", A PRETE CELUI-CI A L'ENTREPRISE FERNANDEZ ET QU'UN OUVRIER DE LADITE ENTREPRISE, EN UTILISANT CET ENGIN, A DETERIORE DES PILIERS DU PORTAIL D'ENTREE DU DOMAINE; QUE MME X...

de chantier, et qu'en tout état de cause il n'est pas titulaire d'un Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité d'Engins de Chantier (CACES) ; Qu'afin de satisfaire à son obligation de reclassement