Z... a frappé volontairement Jean-Pierre A... avec un morceau d'un verre qu'il avait sorti avec lui de la discothèque ; qu'une seule des cordes vocales de Jean-Pierre A... a été atteinte ; qu'elle n'a

soirée, la victime n'a eu ni avant ni après l'épisode de la remise du sous-vêtement, qu'il convient dès lors de resituer dans son contexte particulier, une baignade impromptue dans la piscine d'une discothèque

suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Chambéry, 30 avril et 19 novembre 2002), que M. et Mme X..., propriétaires d'une maison en Savoie, se plaignant des nuisances occasionnées par une discothèque

Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Caen, 8 mars 1990), que Mme Z..., embauchée le 1er septembre 1986 en qualité de femme de ménage par Mme X..., gérante d'un bar-restaurant discothèque

des quantités très importantes d'alcool facturées au centre d'exploitation automobile de l'école militaire (CEAEM) étaient en réalité livrées, par un employé de cet établissement, à des bars et discothèques

perception et la rémunération équitable de la communication au public des phonogrammes du commerce (SPRE) au passif privilégié du redressement judiciaire de la société La Bergerie de Pitrot, exploitant de discothèque

Q..., exploitant la discothèque "Las Vegas" en qualité de commis de salle selon contrat de travail à durée déterminée pour la période allant du 3 juillet au 3 septembre 1994, puis par contrat de travail

Y..., ès qualités de liquidateur de la société Etec ingénierie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 8 novembre 2016), que la SCI Les anges du moulin (la SCI) a, pour la construction d'une discothèque

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Douai, 26 novembre 1987) que les locaux dans lesquels la Société Duprez Vivien exploitait une discothèque

X..., exploitant d'une discothèque, en qualité de "disc jockey", par contrat à durée déterminée conclu pour la période du 12 juillet 1986 au 31 mai 1987 ; qu'il a été licencié par lettre du 2 mai 1987

Jacques A..., 2°/ Mme Nicole A..., domiciliés ensemble au Bar Discothèque "Le Quartz", Le Bourg Saint-Sulpice, 58270 Saint-Benin d'Azy, en cassation d'un arrêt rendu le 3 août 1995 par la cour d'appel

propriétaires, par un acte de partage, d'un immeuble dont les locaux du sous-sol avaient été donnés à bail commercial, par acte du 16 juillet 2013, à la société Club [6], pour l'exploitation d'un bar-discothèque

11 mars 1957 et 38 alinéa 2 de la loi du 3 juillet 1985, " alors que, d'autre part, s'agissant des auteurs étrangers qui constituent la grande majorité des auteurs de disques diffusés dans les discothèques

toute interdiction, de la part de ces mêmes personnes, " pas avec la batte " ; qu'il résulte des propres déclarations d'Eric Y... qu'il a aidé à sa demande un certain Didier X..., " videur " à la discothèque

de huit mois sans sursis ainsi qu'à une amende de 10 000 francs, outre l'interdiction d'exploiter directement ou indirectement des établissements ouverts au public, tels que débits de boissons, discothèques

c'était dans le seul but de dégrader la façade ; qu'en conséquence à l'issue de l'information, il existe des charges suffisantes permettant de dire que Jean X... a voulu détruire ou détériorer la discothèque

L... a été engagé le 22 novembre 2001 par la société Playa Club, par contrat de travail verbal à temps partiel, en qualité d'animateur de discothèque ; qu'ayant pris acte de la rupture de son contrat de

Toussiarde s'est adressée tant à un courtier qu'à un assureur spécialisés notamment dans l'assurance des établissements de nuit, discothèques...