par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 28 juin 2000, qui, l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Y..., Z... et A... du chef de diffamation

publique envers un citoyen exerçant un mandat public, diffamation et injures publiques envers un particulier, après avoir relaxé ce dernier, l'a débouté de ses demandes ; Vu le mémoire produit ;

texte dont l'application est requise et doit être annulée sauf à violer l'article 53 de la loi du 29 juillet 1881 ; 2 / que l'assignation n'indiquant nullement que Mme Y... prétendait avoir été diffamée

de lui avoir imputé le fait de recourir à un moyen de défense inefficace, ce qui portait atteinte à sa considération professionnelle, pour en déduire que le fait reproché devait être qualifié de diffamation

de voyante numérologue, renié les principes du Coran ; qu'il s'agit de l'imputation de faits précis, déterminés dans le temps, susceptibles de donner lieu à un débat sur la preuve relevant de la diffamation

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 10 février 1999, qui, pour diffamation non publique, l'a condamné à 100 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1993, qui, dans la procédure suivie contre Viviane X..., épouse Z..., du chef de diffamation

Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1989, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à des réparations civiles ; Vu

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 4e section, en date du 9 avril 2021, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre personne non dénommée, du chef de diffamation

d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Paul Y..., Gérard X... et l'INSTITUT NATIONAL DE LA CONSOMMATION, civilement responsable, du chef de diffamation

les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 octobre 1999, qui pour diffamation

Etienne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert X..., pour diffamation publique envers

F..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 13 mars 2019, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les

- la SOCIETE D EDITION DU CITOYEN LIBRE, civilement responsable, contre l arrêt de la cour d appel d AGEN, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 1998, qui a condamné le premier, pour diffamation

Non déterminable à partir du texte fourni.

Statuant sur le pourvoi formé par : - HERAUD Denise épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 26 juin 1997, qui l'a condamnée, pour la contravention de diffamation

pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1999, qui dans la procédure suivie sur sa plainte du chef de diffamation

Annette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 11 juin 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Michel Y... du chef de diffamation publique