jugement du 11 avril 1986 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté ses demandes tendant à la condamnation du syndicat des rivières de Valmont et Ganzeville à lui restituer les taxes de curage

Il est sollicité 19.267,56 € pour le curage de l'étang sur la base d'un seul devis.

En rez-de-chaussée de l’immeuble cadastré section ZK n°[Cadastre 3] appartenant aux consorts [R], se trouve une pièce à usage de cuvage et de cave dont la propriété a fait l’objet d’un litige entre les

DOMMAGES DONT SE PLAIGNAIT VARDON, PROPRIETAIRE DE LA RIVE OPPOSEE, LES JUGES D'APPEL DECLARENT, TANT PAR MOTIFS PROPRES QUE PAR ADOPTION DE CEUX DES PREMIERS JUGES, QU'AU-DELA DE LA TERMINOLOGIE DE "CURAGE

requête tendant à l'annulation de l'ordonnance du 10 décembre 2001 de la vice-présidente du tribunal administratif de Dijon qui a rejeté sa demande d'annulation de la décision implicite du syndicat de curage

provoque un refoulement des eaux usées par le tuyau de raccordement de son lave-vaisselle, désordre qui persiste malgré l’intervention de professionnels mandatés par elle, et alors que des travaux de curage

ilio-obturateur droit et gauche, ou curage ganglionnaire, dans les suites de laquelle est survenu, en mars 2015, un lymphœdème du membre inférieur droit.

Cette servitude non aedificandi est destinée au passage des engins de curage. L'autorité compétente peut décider de la réduction de la largeur de cette servitude. ".

de payer les sommes de 129,94 euros, 123,33 euros, 123,49 euros et 42,23 euros mises à sa charge par l'ASSOCIATION SYNDICALE DU CANAL D'ARROSAGE DE PALAU DEL VIDRE au titre de taxes d'arrosage et de curage

caractère anormalement bas ; des justifications ont été demandées à la requérante sur l'ensemble des postes du marché mais également sur les variantes proposées qui comprenaient des prestations de curage

justice administrative, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la procédure de passation passée par l'AP-HP (centre hospitalier universitaire Henri Mondor) relative au marché " Lot n°1 - Curage

d'un avenant de résiliation d'un précédent bail, rappelle que le bailleur s'est engagé à entreprendre, après restitution des locaux par le preneur, des travaux, à ses frais et sous sa maîtrise, de curage

CURAGE est une SAS au capital de 1.000 euros créée le 28 mars 2019, dont le siège social est situé [Adresse 13].

doit intervenir avant l'incision pour détendre les muscles et faciliter le travail du chirurgien, que l'administration du curare a été faite à 08H35 au plus tard.

La société Sotac, a une activité de traitement de boues, l'assainissement, le curage et la création de bassins et le transport.

attenante à son lot, par la réalisation d'une toiture de type verrière en l'absence de solution alternative éprouvée, telle que prévue par l'expert dans son rapport du 14 janvier 2019, y compris le curage

en œuvre de béton banché pour un montant de 275 157,91 euros constituent une amélioration de l'ouvrage et ne sauraient être indemnisés ; - les désordres trouvent uniquement leur origine dans le curage

ne seraient pas entièrement réalisés, alors même que la clause sur la définition des travaux par le bailleur ne prévoit pas expressément le curage des réseaux traversant les locaux loués et desservant