Y... avaient été diminuées" et que l'on avait cherché à l'éliminer" ; que la cour d'appel a violé les dispositions de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile et que, dans ses conclusions,

D..., sans chercher à analyser la portée de faits décrits dans les attestations qui lui étaient soumises, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 242 du Code civil et

qu'il importe peu que les faits n'aient pas été en tous points dissimulés ; qu'en retenant, pour écarter l'abus de confiance, que la vente des déchets avait été effectuée sans que les intéressés aient cherché

[N], sa charge d'enseignement ne correspond pas à un emploi à temps plein d'enseignant-chercheur selon le décret du 6 juin 1984 ; M.

novembre 2004), que, le 12 mars 2000, Mme X..., salarié de la société Sotrimar en qualité de caissière, a ressenti une décharge électrique alors qu'elle se penchait sous le meuble de caisse pour y chercher

un point de droit ou de fait, une contradiction, une opposition de thèses juridiques ou d'intérêts entre deux personnes ; que ses contours s'apprécient en ayant égard aux intérêts que les parties cherchent

2000 et invoquant son désaccord avec les nouvelles orientations de l'entreprise et le nouveau schéma d'organisation et en reprochant à son employeur d'avoir chargé un cabinet de recrutement de lui chercher

exploité depuis des mois à la date de la vente le 19 janvier 1990, ensemble d'éléments démontrant que la particulière gravité de la faute du dirigeant de la SARL Baranfruits qui avait intentionnellement cherché

le congé n'avait jamais été effectivement remise au bailleur, de sorte que le délai de préavis n'avait pu commencer à courir ; qu'en affirmant que, dès lors que « le bailleur n'[était] jamais allé chercher

saurait lui imputer la volonté délibérée de nuire à son voisin par l'implantation volontaire de sa façade Est en ligne divisoire, qu'elle n'est pas un professionnel de la construction et a simplement cherché

l'existence d'un lien de filiation, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard du même texte ; alors, enfin, qu'en déduisant de son affirmation selon laquelle il "n'avait jamais cherché

Il est clair que l'employeur a agi dans la précipitation la plus grande, au point de ne pas même chercher à donner une apparence de crédibilité à sa manoeuvre.

l'ont justement estimé les premiers juges, les propos incriminés présentent un caractère diffamatoire, dans la mesure où il laissent entendre aux lecteurs, sous le titre particulièrement suggestif de "cherchez

progressait normalement sur la droite de la chaussée a dû, en raison de la survenance subite du véhicule de Y..., freiner brusquement et se déporter sur sa gauche pour éviter la collision, que X... a cherché

blanche, un grand nombre d'entre elles étaient des piqûres ou des coupures n'entraînant pas un processus vital, ce qui signifie que la victime a été entourée de plusieurs individus qui ont d'abord cherché

. - qui, en ne se préoccupant pas du petit X..., qu'elle avait elle-même sanctionné une demi- heure auparavant, et n'étant pas attentive à la petite Elodie, qui aurait cherché à lui parler de Ayoub, a

., Arnaud A... et son cousin Frédéric Z... qui nettoyaient le jardin, décidèrent de mettre le feu dans un trou dont ils pensaient qu'il pouvait s'agir d'un nid de vipères; qu'Arnaud A... allait chercher

une lettre dénonçant certaines pratiques et qu'elle était perçue comme un élément dérangeant au sein de l'entreprise ; qu'en outre, le comportement de Mme X... est surprenant et que Mme A... n'a pas cherché