marchandises, les mesures spécifiques susceptibles d'être prises pour certaines catégories d'usagers, de véhicules ou de modalités de transport, notamment tendant à favoriser le stationnement des résidents et des véhicules bénéficiant d'un signe distinctif

Article Annexe 1

—

Il (elle) porte une tenue ou un signe distinctif indiquant qu'il (elle) est agent (e) de médiation. L'emploi exige une station debout prolongée et des déplacements fréquents lors des tournées, à l'extérieur et à l'intérieur.

Article Annexe I

—

(signe distinctif UE/ ONU dans le cas d'un pays tiers, par exemple : " 70.0123456789. NL ") 71. Double du permis n°... délivré par... (signe distinctif UE/ ONU dans le cas d'un pays tiers, par exemple : " 71.987654321. HR ") 73.

Article 1

—

qualification des cocontractants principaux et, le cas échéant, secondaires, l'objet de la convention, et notamment la nature des services de transport exécutés, la durée de la convention et le périmètre d'exécution du service ; 4° Une signalétique distinctive

Article ANNEXE

—

Le travail nécessite une bonne acuité visuelle et une bonne capacité distinctive des couleurs. En fonction de l'emploi exercé, les horaires de travail peuvent être très variables, de jour comme de nuit, ainsi que certains week-ends.

Article L811-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 18

Code de la propriété intellectuelle

des services qui ne sont pas similaires à ceux pour lesquels la marque communautaire est enregistrée, lorsque celle-ci jouit d'une renommée dans la Communauté européenne et que l'usage du signe sans juste motif tire indûment profit du caractère distinctif

Article 223 a-II-2/06

—

, 1.8.2.3 les parties des incinérateurs qui présentent un risque d'incendie et 1.8.2.4 les purificateurs de combustible liquide chauffé. 1.8.3 L'entrée en action d'un dispositif à usage local doit déclencher un signal visuel et une alarme sonore distinctive

Article ANNEXE I 1

—

La marque d'homologation est composée d'un rectangle à l'intérieur duquel est placée la lettre "e" minuscule suivie d'un numéro distinctif du pays ayant délivré l'homologation (un pour l'Allemagne, deux pour la France, trois pour l'Italie, quatre pour

Article Annexe II

—

Sans préjudice du respect des dispositions de l'arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage, les informations suivantes doivent y être enregistrées : Par lot de volailles : a) La souche de volaille et ses caractères physiques distinctifs ; b)

Article Annexe I (suite)

—

Les symboles, les étiquettes les signes distinctifs, d'après une chronologie au démontage. 3 L'identification des emballages.

Article Annexe I (suite)

—

INSIGNE DISTINCTIF 12. VÉHICULES DESTINÉS À L'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE AUTOMOBILE 12.2. ÉQUIPEMENTS 12.2.2. RÉTROVISEUR EXTÉRIEUR COMPLÉMENTAIRE 12.2.3.

Article Annexe

—

quels qu'en soient la forme, la nature et le support, qui résultent de l'exécution des prestations objet du marché, tels que, notamment, les œuvres, les logiciels, leurs mises à jour ou leurs nouvelles versions, les bases de données, les signes distinctifs

Article Annexe V

—

Information du public Toute installation de contrôle agréée est pourvue d'un panneau distinctif, visible du public, posé ou affiché à l'extérieur des locaux abritant l'installation.

Article L2333-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96

Code général des collectivités territoriales

Il peut prévoir une tranche gratuite pour une durée déterminée ainsi qu'une tarification spécifique pour certaines catégories d'usagers, dont les résidents, et pour les véhicules bénéficiant d'un signe distinctif de covoiturage créé en application des

Article Annexe I

—

INSIGNE DISTINCTIF 12. VÉHICULES DESTINÉS À L'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE AUTOMOBILE 12.1. SIGNALISATION 12.1.1. SIGNALISATION SPÉCIFIQUE DU VÉHICULE 12.2. ÉQUIPEMENTS 12.2.1.

Article Annexe

—

Commission d'attribution de la marque distinctive instituée par la loi n° 72-618 du 5 juillet 1972 relative aux publications, imprimés et objets vendus dans un but philanthropique.

Article 229-II-1.44

—

La mise en marche de l'un quelconque des dispositifs à usage local doit déclencher un signal lumineux et une alarme sonore distinctive dans le local protégé et dans les postes gardés de façon continue.

Article Annexe II

—

Grâce à une attitude réfléchie sur l'utilisation de la langue, l'élève est amené progressivement à repérer les traits distinctifs de l'oralité et de l'écriture, à améliorer ses capacités d'expression et de compréhension en enrichissant ses connaissances

Article Annexe III

—

Le panneau distinctif d'agrément est affiché dans le délai maximum d'un mois qui suit la date d'agrément du centre. Il est visible de l'extérieur du bâtiment par les usagers. E. 3.

Article Annexe Ib

—

indicateurs de gestion L'identification et l'analyse de la profitabilité des plats : la contribution à la marge brute Les techniques de valorisation des matières premières et des fabrications Le repérage et la caractérisation des éléments distinctifs

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