[B] [T] a été poursuivi des chefs d'exécution de travaux sans permis de construire et en méconnaissance du plan local d'urbanisme (PLU), pour avoir édifié à [Localité 3] (Gard), une maison en bois d'une

Sur la dégradation des bois par les insectes xylophages Il résulte de l'expertise que le bois utilisé pour les parquets, charpente, poteaux est de type résineux.

W... de rendre plus difficile l'accès au bois du bailleur au risque d'en compromettre l'exploitation ; qu'en statuant ainsi quand le risque de compromission du bois non affermé ne pouvait justifier la

Noël X... de détruire des boisements ; 2° au rejet de la demande présentée par M.

anonyme du Crédit Lyonnais de 850 000 francs ; qu'il est reproché aux époux Z... d'avoir recelé ce bon et d'avoir bénéficié de la moitié ; qu'il ressort de la procédure et des débats qu'il existait de

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté comme mal fondés les moyens tirés de la nullité des trois perquisitions réalisées [Adresse 2] dans le local 1 et le box attenant, dans le cabanon

, est nécessaire même pour les bois de moins de 4 hectares, lorsque ces bois ... font partie d'un autre bois qui complète la contenance à 4 hectares ..." ; que d'après l'article L. 311-3 du même code,

Pour réaliser les travaux, la société X... a acquis de la société Réseau pro bois et matériaux, devenue Bois et matériaux, des plaques en fibrociment. 2.

pouvoir, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel de Paris, dans son arrêt du 5 décembre 1996, infirmatif de ce chef, a dit que la société Stella Maillot Orée du Bois

208, donné par le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) au profit du procédé SIGMA, mis en oeuvre par la société IDL, indiquait à la rubrique "choix des matériaux", que les menuiseries-bois

II. 1°/ la société [S] [V], société civile professionnelle, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Bois chauds du Berry, 2°/ la société Les Bois chauds du Berry, société anonyme

agricole départementale de la Sarthe (CADS), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la société Bois

X..., né le 29 août 1980, se plaignant de n'avoir pas été inscrit sur les listes électorales, de la commune de Rosny-sous-Bois, en raison d'une omission purement matérielle, a saisi le tribunal d'instance

l'ouvrage ne lui aurait pas remis une copie du permis de construire concernant le chantier projeté et constaté qu'au jour où elle statuait aucun permis de construire n'avait été délivré à la société Bois

alors que, selon le premier moyen, il résulte des fiches établies par la salariée, et qui ont été dénaturées par la cour d'appel, qu'il n'existe aucune différence entre les dénominations des essences de bois

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 1999), que M. et Mme X..., se plaignant des nuisances occasionnées par l'entrepôt de bois

D... coupables du délit de violences volontaires ayant entraîné une ITT inférieure à huit jours avec usage d'une arme, en l'espèce, un bâton de bois, alors : « 2°/ que nul n'est pénalement punissable

par conséquent, constitue un dénigrement fautif le fait pour l'Alphom d'avoir présenté le Quotidien du médecin comme étant inféodé aux intérêts des laboratoires pharmaceutiques, faisant flèche de tout bois

Boinot, conseiller référendaire, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Palforez Bois, de Me Hennuyer, avocat de M. Hilmi X..., les conclusions de M.