pour maintenir Y... dans les liens de la prévention " ; " alors que dans les conclusions demeurées sans réponse, le demandeur faisait valoir que, s'il avait été conducteur, son visage aurait dû être blessé

ayant entraîné la perte d'un oeil pour la victime, Kamel Madaci, et ayant été commis à l'aide d'une arme ; "aux motifs qu'il ressort des débats et des pièces de la procédure que la victime a été blessée

conclusions qu'il était âgé de vingt ans de plus que son adversaire, lequel était, de surcroît, de bien plus forte corpulence et avait déjà eu des problèmes en raison de sa violence ; qu'avant de se blesser

Q..., notaire et conseil de la SCI Bleu Cannelle, a adressé à la SCP C... B...

J..., co-indivisaires de la parcelle [...] et ce, conformément au tracé hachuré en rouge et bleu figurant en annexe 5 du rapport de M. RA... N...

La signature de ses courriels renvoyait au web de la société Planète Bleue. Au mois d'octobre 2013, des cartes de visites ont été commandées mentionnant : Planète Bleue.

le remboursement de frais d'hospitalisation non pris en charge par la Sécurité sociale en présence de l'arrêt précédent qui se fondait sur l'hypothèse d'une prise en charge à 100 % des soins de la blessée

d'essayer de mettre fin à la scène de violence, les deux personnes susvisées ont dû, toutes deux, intervenir à des moments différents de l'épisode ; qu'ainsi, Chantal Y..., ayant récupéré le tournevis, a blessé

Z... et A... qui disposaient d'un bateau et qui sont partis aussitôt au secours du blessé, il ne peut être considéré, à supposer que l'explication donnée par M.

réglementation routière, Georges X... a exposé les quatre personnes visées à la prévention à un risque immédiat et direct de mort ou de blessures graves, à preuve les trois autres personnes effectivement blessées

. ; - enfin, que Rachid Y... a effectivement été blessé d'un coup de couteau alors qu'il était à terre ; "qu'en conséquence, la preuve n'étant pas rapportée d'une maladresse, d'une imprudence, d'une

la loi ; Sur le moyen unique, pris d'une dénaturation du projet artistique dont la contrefaçon était invoquée, et d'un défaut de réponse aux conclusions faisant valoir l'importance de la couleur bleue

sans risque résultant de l'abstention fautive du préfet qui à l'occasion de manifestations précédentes ne l'aurait pas protégé suffisamment des agissements de tiers si bien qu'il avait lui-même été blessé

travail les séparaient ; "que Jérôme Y... a toujours contesté avoir donné un coup de pied ; "qu'il a maintenu ses dénégations devant le tribunal et la Cour en expliquant que Janick B... s'était blessé

responsabilité entre le prévenu et la victime après avoir constaté, dans ses motifs relatifs à l'action publique, que Georges X... avait tiré plusieurs coups de feu en direction de Joffrey Y... et blessé

véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, et a prononcé en conséquence des peines d'emprisonnement avec sursis et d'amende ainsi que l'annulation du permis de conduire ; "au motif que Nicole Y..., blessée

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., blessée dans un accident de la circulation, dont la société Transports Houdray

septembre 2020, ainsi que d'ordonner en tant que de besoin la mainlevée de la saisie-vente du 23 septembre 2020, alors « que l'article 7 de la loi 27 décembre 1923, relative à la suppléance des huissiers blessés

Un document "Siel Bleu près de chez vous" indique que "Siel Bleu intervient avec 400 salariés professionnels issus de la formation universitaire Sciences et techniques des activités physiques et sportives