ETRE MUNI D'UNE LANTERNE UNIQUE EMETTANT VERS L'AVANT UNE LUMIERE NON EBLOUISSANTE JAUNE ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, A UN CARREFOUR URBAIN, CLEMENT, ARRIVANT A BICYCLETTE

B... saisit le tribunal à propos de l’absence de prise en charge des suites de l’accident de bicyclette qu’il a subi en 2018 à raison de l’absence d’entretien de la voie communale sur le territoire de

Jean-François Y, son père, tendant à la condamnation de la commune de Bellerive-sur-Allier à réparer le préjudice résultant de l'accident de bicyclette dont il a été victime le 23 juillet 1994, dans un

Dominique Y..., gardien de la paix motocycliste à la police urbaine de Cannes, est décédé, le 23 août 1975, des suites d'un accident de la circulation alors qu'il se rendait en bicyclette sur les lieux

soit condamnée à lui verser la somme de 15 000 F, à titre de provision, en réparation des conséquences dommageables de l'accident dont il a été victime le 22 octobre 1975 alors qu'il circulait à bicyclette

ET LA BICYCLETTE MONTEE PAR SALANON, QUI CIRCULAIENT DANS LE MEME SENS ; QUE DEMOISELLE X...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 octobre 1994), qu'Antoine X..., âgé de 10 ans, en vacances d'été chez sa grand-mère et sa tante, Mmes Michèle et Mireille Hurriez, a, en circulant à bicyclette

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR UNE ROUTE, CHAPUIS ET BARJON, QUI CIRCULAIENT A BICYCLETTE, ONT ETE DEPASSES PAR LA VOITURE AUTOMOBILE

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 8 octobre 1985), que les époux [Y], soutenant que le camion de M [M] aurait, en agglomération, heurté et blessé leur fils mineur [I], qui circulait à bicyclette

administratif de Grenoble a condamné la société Gerland à lui verser une indemnité de 2 160 F qu'il estime insuffisante, en réparation du préjudice subi par son fils Rémy X... à l'occasion d'une chute de bicyclette

PRODUCTIONS QUE Z..., AYANT A SES COTES SON EPOUSE, CONDUISAIT, DE NUIT, SON AUTOMOBILE SUR UNE ROUTE RECTILIGNE ET MOUILLEE, HORS AGGLOMERATION, LORSQU'IL APERCUT A PEU DE DISTANCE DAME Y..., CIRCULANT A BICYCLETTE

X... et la bicyclette de Mme Y... ; que blessée, celle-ci a assigné M.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA JEUNE AGNES X..., QUI CIRCULAIT A BICYCLETTE FIT UNE CHUTE, ALORS QU'ELLE ETAIT DEPASSEE PAR UN AUTOBUS DE LA COMPAGNIE DES

SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE MINEUR ABDELATEF X..., PENSIONNAIRE DE L'INSTITUT MEDICO-PEDAGOGIQUE LA MAISON D'ENFANTS LOGIS SAINT-FRANCOIS, QUI ETAIT A BICYCLETTE

dépôt d'ordures, sa voisine Denise Y..., a donné une version différente devant les services de police en indiquant que sa voisine d'immeuble l'aurait bousculée avant de l'accuser d'avoir touché à une bicyclette

dû se trouver anormalement sur la chaussée de la rue du Commandant Z... pour regarder, tout en continuant à courir, si un véhicule arrivait de cet axe au moment où est arrivé le cycliste ; que la bicyclette

Commissaire du gouvernement ; Considérant que Mme X... demande réparation à la S.N.C.F. des conséquences dommageables de l'accident dont elle a été victime le 13 janvier 1981, alors qu'elle franchissait à bicyclette

ATTENDU QUE L' ARRET ATTAQUE RELEVE QUE LE 5 OCTOBRE 1967, X..., QUI AVAIT TERMINE SON TRAVAIL A 18 HEURES 30, A ETE VICTIME D' UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION A 19 HEURES 30, ALORS QU' IL REGAGNAIT A BICYCLETTE