Codes de loi français

Article Annexe (Sous-partie D)

l'exploitant juge satisfaisant, compte tenu des exigences applicables en matière de performances et des caractéristiques des pistes. b) ETOPS (exploitation d'avions bimoteurs en long-courrier) : les opérations ETOPS sont des opérations qui exploitent des avions

LEGIARTI000049384680

-AERONAUTIQUE, option AVIONIQUE Métiers de l'hôtellerie-restauration. -CUISINE Métiers de la maintenance des matériels et des véhicules.

Article 17

l'altitude Supérieur à 500 mètres (= 50 hectopascals) 2 heures 12 heures 12 heures 24 heures Supérieur à 2 600 mètres ou vol en avion

Article L671-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 56 > 38

. ― Les dispositions du présent article sont applicables aux produits pétroliers suivants : 1° Essences auto et essences avion ; 2° Gazole, fioul domestique, pétrole lampant (autre que carburéacteur) ; 3° Carburéacteur ; 4° Fioul lourd.

Article Annexe 1

2015 Strasbourg Université de Strasbourg - Ecole supérieure de biologie de Strasbourg Biotechnologie Biologie synthétique 1er septembre 2011 31 août 2015 Toulouse Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace Mécanique aérospatiale et avionique

Article 3

éventuelle destinée à couvrir les dépenses accessoires de voyage et fixée forfaitairement à 10 % du prix normal de la traversée ou de ce prix, déduction faite, le cas échéant, du rabais consenti par les compagnies de navi­gation. c) Pour le transport par avion

Article Annexe II

BS avionique. BS opérations/électronicien de bord d'aéronautique. Energie-propulsion-nucléaire BS d'électromécanicien de propulsion de sous-marins.

Article Annexe IIIb

1 S 6.4 b) Description et fonctionnement des circuits logiques et des circuits linéaires - 4.2 Circuits imprimés - 4.3 Servomécanismes a) Compréhension des termes - b) Compréhension des termes - MODULE 5 - AVIONIQUE

Article Annexe II

d'étrangers dispensés de visa pour l'entrée sur le territoire des collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin, et limites à cette dispense : - leur titre de séjour s'il s'agit de personnes majeures ; c) Les membres de l'équipage civil des avions

Article Annexe (suite)

Groupe aéronaval (GAN) Le deuxième arrêt technique majeur du porte-avions Charles de Gaulle débutera en 2017.

Article Annexe B

Liste des étrangers membres d'équipage civil des avions et navires dispensés de visa pour entrer sur le territoire européen de la France afin d'y effectuer un séjour dont la durée n'excède par 3 mois au titre de l'exception prévue aux b et c du premier

Article 2

correspondantes des examens théoriques visés au paragraphe FCL 1. 470 de l'arrêté du 29 mars 1999 modifié relatif aux licences et qualifications de membre d'équipage de conduite d'avions (FCL 1) en vue de la délivrance de la licence de pilote professionnel avion

Article Annexe IV

Baccalauréat professionnel Option mécanicien, systèmes-avionique Défini par l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié Baccalauréat professionnel Option : avionique Créé par le présent arrêté Épreuves ou sous épreuves Unités Épreuves ou sous épreuves

Article 1

Le candidat doit être titulaire d'une licence de pilote privé avion en état de validité.

Article 1

Lens, Liévin, Avion, Bully-les-Mines, Harnes, Mazingarbe, Sallaumines.

Article Appendice I

. - Avions actuellement autorisés : Boeing 727, Mc Donnel Douglas DC 10.

Article Annexe Ib

X X X X X T3.3 Connecter des éléments avioniques, électriques et électroniques X X X X X Activité 4 - T4.1 Réparer, rénover ou modifier des systèmes avioniques, électriques ou

Article 2

Pour l'application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec la signification suivante : Aéronef inhabité : aéronef qui circule sans personne à bord ; Aéronefs légers de voltige : planeurs et avions de voltige certifiés respectivement

Article 2

Au sens du présent décret, on entend par : " Exploitation commerciale " : toute opération effectuée par un avion dans le cadre d'une licence d'exploitation délivrée conformément au règlement (CE) n° 1008/2008 susvisé ; " Exploitant d'aérodrome " : l'une