Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
108 629 résultats pour « article L. 1224-1 du code du travail et que Mme X... av »
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CodexAI
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EXTRAIT
Article Annexe I
Tâches 1 2 3 4 1 2 3 1 2 3 4 5 6 1 2 3 4 5 1 Lire un plan de réalisation et de pose X X X X 2 Prendre en compte les informations nécessaires
Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)
: 2 : 3 : 4 : 4L : 1 : 2 : 3 : 4 : 4L : :-----:-----:-----:-----:------:-----:-----:-----:-----:------: : : : x : x : x : : : x : x : x : :=======================================================
Article Annexe 2
NOM DES ESPÈCES CODE P RÉGION BIOGÉOGRAPHIQUE Alpine Méditerranéenne Continentale Atlantique a) ANIMAUX Insectivora Talpidae Desman des Pyrénées (Galemys pyrenaicus) 1301 X X X
Article 2
I. - A abrogé les dispositions suivantes : - Code du travail Sct.
Article L913-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 98
Les dispositions contenues aux articles 9, 10, 12, et 92 du règlement CE n° 1224 / 2009 du Conseil du 20 novembre 2009 sont rendues applicables à une date antérieure au 1er août 2011 fixée par décret en Conseil d'Etat aux navires battant pavillon français
Article 8
sûreté générale), le troisième alinéa de l'article 7 du décret n° 45-980 du 16 mai 1945 relatif aux indemnités du personnel de la sûreté nationale et des polices régionales de l'Etat, validant l'article 4 du décret du 15 juin 1926, et le décret n° 93-1224
LEGIARTI000025515136
DEMANDE DE RATTACHEMENT À LA SECTION CRIMINOLOGIE DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS Mme, M. (1) Signature (1) Rayer la mention inutile. (2) Indiquer le numéro et l'intitulé de la section du Conseil national
Article Annexe unique (suite)
X 3 X X X X X 59 Autocuiseur ou cuit-vapeur ou fait-tout X 2 X X X X X Autres matériels 60 Cafetière X 2 X X X X X Cafetière électrique ou mécanique 61 Bouilloire X ou O 1 O X
Article Annexe IIa
à la production X X X C1-1.2 Planifier son travail et celui de son équipe dans le temps et dans l'espace X X C1-1.3 Mettre en place le (s) poste (s) de travail pour la production X X X C1-1.4 Entretenir les locaux
Article 23 L quinquies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 75 > 99
Sont prises en compte pour l'application du e du 1 du I de l'article 244 quater X et des d du 1°, e du 2° et b du 3° du D du I de l'article 244 quater Y du code général des impôts, les dépenses mentionnées au I de l'article 18 quater.
Article R958-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 38
La référence au préfet est remplacée par la référence à l'administrateur supérieur ; 2° La référence au tribunal judiciaire est remplacée par la référence aux juridictions mentionnées à l'article R. 541-1 du code de l'organisation judiciaire ; 3°
Article 2
. - Les parties AT, AU, AV, AW et AX en annexe B au présent arrêté sont ajoutées à l'annexe III.
LEGIARTI000023774781
SECOND CONCOURS NATIONAL D'AGRÉGATION (ART. 49-2 [2°]) POUR LE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS Discipline : DÉCLARATION DE CANDIDATURE M., Mme, Mlle (1) : Signature (1) Rayer les mentions inutiles.
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: X : X : : Conducteur d'autos (tourisme : : : : : et utilitaire) : X : X : X : : Chef égoutier : X : X : X : : Egoutier (1)
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
(1) : : : : : Chef de section (1) : : : : : Adjoint technique chef : X : X : X : : Adjoint technique principal : X : X : X : : Adjoint
Article Annexe 228-2.A.3
Appendice 1 1.
Article Annexe IIa
X X X X X X X X X X X X X X X X C1.2 Identifier les matières d'œuvre X X X X X X X C1.3 Identifier les
Article 12
I à VI et X. - A créé les dispositions suivantes : - Code du travail Sct. Section 5 : Temps partiel, Art. L2241-13 A modifié les dispositions suivantes : - Code du travail Art.
Article 2
- DÉCRET n°2015-1224 du 2 octobre 2015 Art. 1, Art. 2 II. - A l'article 1er du décret du 29 décembre 2017 susvisé, la référence : "R. 6323-16" est remplacée par la référence : "R. 6323-35".
Article ANNEXE 1
CA CA-ELIG 2018 X CA-DLR 2018 X CA-EPSS 2018 X AVC ENV 2017 X X EPR niv.1 2017 X X DTD 2017 X X CPA 2017 X X DIA ASE 2017 X X NUT 2017 X X PSH 2017 X X AAT 2017 X X PP-HPP DEL niv.1 2017 X X SURMIN 2017 X X PECI HPPI 2017 X
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