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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Ch. requêtes
6797e02357f17f9be6af4db5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
et après en avoir délibéré conformément à la loi ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, en premier ressort, après instruction en Chambre du Conseil ; Vu les articles
Source officielle3ème Ch. requêtes
68ff2f3c7e08341cb4979e82
7 octobre 2025
7 octobre 2025
et après en avoir délibéré conformément à la loi ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, en premier ressort, après instruction en Chambre du Conseil ; Vu les articles
Source officielleJAF Cabinet 6
68ed5f060da7cb996dcab934
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[H], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielleJAF Cabinet 6
68ed5f0a0da7cb996dcab9af
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[L], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielleJAF Cabinet 6
68ed5f0a0da7cb996dcab9be
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[Z], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielleCHAMBRE DES REQUETES
69945d47cdc6046d47ae7d3b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Motifs de la décision occultés] ❊ PAR CES MOTIFS, Après en avoir délibéré conformément à la Loi, statuant publiquement, sur requête, sans débats, et en premier ressort, VU les dispositions des articles
Source officielleCHAMBRE DES REQUETES
69945d50cdc6046d47ae7eca
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Motifs de la décision occultés] ❊ PAR CES MOTIFS, Après en avoir délibéré conformément à la Loi, statuant publiquement, sur requête, sans débats et en premier ressort, VU les dispositions des articles
Source officielleCHAMBRE DES REQUETES
69945d4acdc6046d47ae7d8b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Motifs de la décision occultés] ❊ PAR CES MOTIFS, Après en avoir délibéré conformément à la Loi, statuant publiquement, sans débat, sur requête et en premier ressort, VU les dispositions des articles
Source officielleChambre du Conseil
69fbb5e1cdc6046d47d9226e
10 avril 2026
10 avril 2026
360 et suivants du Code Civil; Prononce L'ADOPTION [Localité 1] de : Monsieur [O], [Y], [A] [P] né le [Date naissance 1] 2011 à [Localité 2] Par : Monsieur [J] [C] [S] [F] [U] conjoint du parent de
Source officielleCh. de la filiation G
6a0e14b9cdc6046d475b2e52
13 avril 2026
13 avril 2026
ainsi qu'il suit : Statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse et en premier ressort ; Vu les articles 360 et suivants du Code civil ; Vu les articles 1166 et suivants
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6a0e063ecdc6046d475a2975
20 mai 2026
20 mai 2026
360 et suivants du code civil ; Après avoir vérifié que toutes les conditions de la loi sont remplies ; LE TRIBUNAL, PRONONCE, avec toutes les conséquences de droit, L'ADOPTION [Localité 2] DE
Source officielleJAF Cabinet 6
68ed5f080da7cb996dcab958
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[R], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielleJAF Cabinet 6
68ed5f0a0da7cb996dcab9a9
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[V], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielleCh. de la filiation G
69ac1c41cdc6046d47d4637a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Après en avoir délibéré conformément à la loi, il a été statué ainsi qu'il suit : Statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse et en premier ressort ; Vu les articles
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2772b5e5e648cbcfe2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[M], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2872b5e5e648cbcff7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[H], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielleJAF Cabinet 6
686ecf2872b5e5e648cbd002
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[V], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee7d
10 janvier 2012
10 janvier 2012
SUR CE, LA COUR : Il convient de rappeler que la présente instance est une demande en adoption simple régie par les dispositions des articles 360 et suivant du code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee7e
10 janvier 2012
10 janvier 2012
SUR CE, LA COUR : Il convient de rappeler que la présente instance est une demande en adoption simple régie par les dispositions des articles 360 et suivant du code civil.
Source officielleCh. de la filiation G
69ac1c47cdc6046d47d463e9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ainsi qu'il suit : Statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse et en premier ressort ; Vu les articles 360 et suivants du Code civil ; Vu les articles 1166 et suivants
Source officiellePage 7 sur 1773