Codes de loi français

Article 226-3.01

combustible liquide et d'air comprimé, les circuits électriques et frigorifiques, les machines auxiliaires, les chaudières et autres capacités sous pression, les tuyautages, les installations de pompage, les appareils à gouverner, les engrenages, arbres

Article 4

Des dessins cotés des sous-ensembles, avec nomenclatures, faisant apparaître notamment la disposition et le montage des différents éléments mécaniques, en particulier des arbres et des outils, et représentant les protecteurs et dispositifs de sécurité

Article 4

. - En application du dernier alinéa de l'article D. 615-50-1 du code rural et de la pêche maritime, pour la métropole, il est interdit de tailler les haies et les arbres entre le 1er avril et le 31 juillet.

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

pouvoirs publics en matière de protection de l'environnement ou de gestion de l'espace, lorsqu'il s'agit d'espace rural, conformément à l'article L. 132-2 du code de l'environnement ; 9° Contribuer aux actions de développement concernant la forêt, les arbres

Article 3

Fringillidés (Passériformes) Pinson des arbres (Fringilla coelebs). Emberizidés (Passériformes) Bruant proyer (Emberiza calandra/Miliaria calandra).

Article Annexe

Plantation : chaque arbre dispose d'une superficie minimale de 25 mètres carrés, cette superficie étant obtenue en multipliant les deux distances interrangs et espacement entre les arbres.

Article Annexe II

Ne seront pas considérés comme masques les arbres et massifs de végétation. 3° Correctifs pour pièces de forme anormale.

Article Annexe II

. - Prises de force : Les prises de force auxquelles sont attelés des arbres de transmission à cardans doivent être protégées par un bouclier fixé au tracteur ou par tout autre élément assurant une protection équivalente.

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

L'abattage, le tronçonnage, l'ébranchage mécanique des arbres. 13.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Equipements de contrôle de puits utilisés dans l'industrie de prospection et d'exploitation pétrolière, gazière ou géothermique ainsi que dans le stockage souterrain et prévus pour contenir ou contrôler la pression du puits ; ceci comprend la tête de puits (arbre

Article Annexe I

Eucommiaceae Arbre à Gutta-Percha écorce Eugenia uniflora L. Myrtaceae Ceriser de Cayenne fruit, feuille Euphrasia stricta D. Wolff ex J.F. Lehm.

Article 221-II-1/41

1.3 La source principale d'énergie électrique du navire doit être conçue de manière que les services mentionnés à l'article 221-II-1/40.1.1 puissent rester assurés quels que soient la vitesse et le sens de rotation des appareils propulsifs ou des arbres

Article Annexes

Par arbre de direction , l'élément qui transmet au boîtier de direction le couple exercé sur la commande de direction. 2.6.

Article 7

Sont considérées comme opérations d'emprise de très faible superficie au sens du II de l'article R. 554-27 du code de l'environnement, la pose d'un branchement ou d'un poteau, la plantation ou l'arrachage d'un arbre, le forage d'un puits, la réalisation

Article Annexe I c

Arbre d'assemblage : dans le cadre de l'utilisation d'un modeleur volumique, l'arbre d'assemblage décrit la liste des pièces qui composent un assemblage.

Article B

Toutes origines (2) - Arbre à pain (Artocarpus communis) et espèces voisines (Artocarpus spp).

LEGIARTI000022970363

caractéristiques naturelles de l'aire géographique de production de la châtaigne d'Ardèche (sols acides sur formations plutoniques ou métamorphiques, altitudes de 300 à 800 m, températures moyennes et pluviométrie suffisantes...) ont apporté à cet arbre

Article D2573-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 00 > 31

génératrice supérieure des canalisations et le niveau du sol après les travaux ; 2° D'essarter, dans la bande de terrain prévue au 1° ci-dessus et, le cas échéant, dans une bande plus large déterminée par l'arrêté du haut-commissaire de la République, les arbres

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

Autres circuits d'huile (arbres à cames, culbuteurs, etc.) 1° Pressions : - entrée appareil B X arrêt automatique (sauf justification) 2