de haute futaie soumis par un plan simple de gestion à une coupe réglée de démontrer avoir effectivement régulièrement et périodiquement prélevé ces arbres ; qu'en se fondant pour dire que le produit

Alors que cet arbre a été effectivement abattu le 3 décembre 2025, ainsi, au demeurant, que d’autres arbres du parc du centre hospitalier de Bourbon-Lancy, la société requérante n’apporte aucun élément

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arr^et suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Guigard, dont le siège est est ... à Vaulx-en-Velin

[X], et que des dégradations résultaient du retournement de cette parcelle en nature de pâture et de l'arrachage d'arbres. 3. Par déclaration du 22 mai 2017, M.

ne respectant pas les hauteur et distance légales ; Attendu que, pour rejeter la demande, l'arrêt retient que M. et Mme X... ne justifient pas de la nécessité de faire abattre d'autres arbres que ceux

en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 mars 1995), que le Groupement agricole d'exploitation en commun Teulon père et fils (le GAEC) a acheté, pour le traitement de ses arbres

pas été effectués conformément aux prescriptions du permis de construire, que, dans un espace boisé classé, des aires de stockages avaient été édifiées, un revêtement de sol avait été posé, et des arbres

sont abattus ; qu'il relève que si la société SIO est une société d'exploitation forestière, dont les parts ont été estimées principalement au regard de la valeur des arbres qu'elle détenait, il ne s'en

contredire et violer l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, énoncer d'une part que la cause de l'avarie du moteur babord résultait "d'une usure très ancienne du pignon "hélicoïdal monté sur l'arbre

présence des conclusions, tant de la société Sanguinet et de son assureur que de la victime, déclarant qu'au cours d'une manoeuvre, alors que deux billes accrochées ensemble s'étaient coincées contre un arbre

E... a été retrouvée encastrée dans un arbre en bordure d'une route nationale, celle de M.

, alors, selon le moyen : 1 / que les jugements de relaxe rendus par la juridiction pénale ont l'autorité absolue de la chose jugée ; qu'en imputant à la faute aux époux Y... des détériorations d'arbres

Sur le moyen unique pris en sa quatrième branche ; Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme X... a été condamnée sous astreinte à abattre un arbre

A..., l'arrêt retient que si l'acquéreur de la parcelle ne pouvait pas savoir que les arbres avaient été déjà vendus, il ne justifie d'aucune diligence en vue de s'assurer que le terrain était libre de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Pépinières Vicq Arbor, société anonyme, dont le siège est ...

(société Thelem), la construction d'un hangar à usage de stabulation ; que la couverture a été réalisée au moyen de plaques de fibrociment vendues par la société Artisans Réunis du Bois (société ARB

de prescription n'est intervenue à son encontre, à la requête de la société Arbre et aventure, et ce à compter de la date du dépôt du rapport d'expertise le 7 juin 2007, Juger que la société Arbre

H..., de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de l'entreprise de la Grande Ronce et du groupement Les Arbres de Julien, après débats en l'audience publique du 30 juin 2020 où étaient