CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Le patient va bénéficier d'une prise en charge médicale en particulier rhumatologique associant anti-inflammatoires non stéroïdiens, antalgiques de classe II, rééducation, séances d'acupuncture et de chiropraxie

Source officielle

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210fac4cf860008dff694

Appel

24 janvier 2024

Ont été tentées des séances d'acupuncture, d'étiopathie et de micro kinésithérapie pour soulager ses douleurs.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601077_20260224

Administratif

24 février 2026

bénéficier des tarifs négociés aux termes de la convention ; les pièces produites ne permettent pas de connaitre l’étendue de son patrimoine et de ses revenus réels, notamment ceux tirés d’une activité d’acupuncture

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6d6

Appel

17 mars 2008

X... ne permettent pas d'évoquer une autre cause de contamination ; elle n'a eu en effet ni traitement par acupuncture ou mésothérapie, ni sclérose des varices ; elle n'a pas fait usage de drogues et n'a

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 2

60358d53a8845fb21a0152da

Appel

1 avril 2016

. ****** Monsieur [Z] [K], médecin acupuncteur à [Localité 1], a conclu avec la société FG Médical un contrat de services le 31 mars 2011 consistant en une mise à disposition d'une plate-forme technique

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210442

Cassation

8 juillet 2021

Conclusions du sapiteur : [si désigné] Moyens développés devant la CNITAAT Partie appelante : Dr [A] [T], diplômée d'Acupuncture et d'Homéopathie ; «... électrohypersensibilité très grave, diagnostiquée

Source officielle

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02364_20250318

Admin. Appel

18 mars 2025

Mme A sollicite le versement d'une somme de 11 606,23 euros au titre de frais restés à sa charge concernant des séances de kinésithérapie, de sophrologie, d'acupuncture et de massages ainsi que de frais

Source officielle

JAF Cabinet 6

67f6c06ba9d5adc260620887

T. Judiciaire

9 avril 2025

orthoptiste, etc.) non remboursés par la sécurité sociale et la mutuelle seront pris en charge par moitié par les parents ; DIT que les frais médicaux exceptionnels par leur nature (ostéopathe, acupuncteur

Source officielle

5ème Chambre

6719e5155857dd64cbdaa6c6

Appel

23 octobre 2024

payeurs des frais pharmaceutiques invoqués n'est pas justifié, qu'il n'est pas démontré que les franchises de l'assurance maladie sont imputables à l'accident, comme les séances d'ostéopathie et d'acupuncture

Source officielle

Chambre 2 A

64a8ff1503029105dbedc03a

Appel

7 juillet 2023

* * * * * * * FAITS ET PROCÉDURE Le 24 octobre 2013, Mme [W] [U], qui était enceinte de 9 mois, s'est présentée à la clinique [7] de [Localité 8], vers 16h15, pour une séance d'acupuncture

Source officielle

Chambre Sociale

67ff3d476d3290e00e0e7a6a

Appel

4 avril 2025

aux règles douloureuses et aux périodes d'ovulation'; - prise d'antidouleurs'; - séances d'ostéopathie, pour traiter les douleurs en bas du dos, sciatiques et ligaments utéro-sacrés'; - séances d'acupuncture

Source officielle

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01877_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

Il est également produit une attestation d'un médecin qui certifie " suivre de manière régulière Monsieur C A () depuis mars 2019 à raison de X 2 par mois minimum en médecine énergétique (acupuncture)

Source officielle

Chambre pôle social

6690c7710d808eb34e4557d8

Appel

9 juillet 2024

Il produit un courrier du 22 mars 2005 de la CNAVPL accusant réception d'un questionnaire d'immatriculation et lui indiquant que pour l'instant son dossier d'affiliation en tant qu'acupuncteur non médecin

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c0

Appel

4 avril 2012

psychiatrique depuis juillet 2007 lié " à un contexte de stress pathologique intense pouvant avoir été un facteur aggravant de sa grossesse " selon le certificat médical versé au dossier et de séances d'acupuncture

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100688

Cassation

11 juin 2009

, Madame X..., selon son interrogatoire, ne présentait aucun facteur de risque de contamination (pas de transfusion du sang, d'interventions chirurgicales, d'ictères, d'examen invasif d'EMG, pas d'acupuncture

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f09

Appel

13 février 2007

professionnelle de sapeur-pompier) que son mode de vie et ses antécédents médicaux ne constituaient pas une source de contamination l'intéressé ne se droguant pas et n'ayant jamais été traité par acupuncture

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f0f

Appel

22 février 2007

pas répertorié et les deux échantillons possibles ayant été détruits, que par ailleurs, l'expert précise qu'il n'existe apparemment pas de signe de contamination par d'autres sources telles que acupuncture

Source officielle

2ème chambre

DTA_2100338_20230616

Administratif

16 juin 2023

ainsi que des professions nécessairement prescriptrices de médicaments ou de matériel médical telles que chirurgien-dentiste, cardiologue, gynécologue, médecin généraliste, kinésithérapeute, médecin acupuncteur

Source officielle

2ème chambre

DTA_2100339_20230320

Administratif

20 mars 2023

professions médicales nécessairement prescriptrices de médicaments ou de matériel médical telles que chirurgien-dentiste, cardiologue, gynécologue, médecin généraliste, kinésithérapeute, médecin acupuncteur

Source officielle

2ème chambre

DTA_2100340_20230320

Administratif

20 mars 2023

Source officielle

Page 7 sur 12

← Précédent Suivant →