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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 6
Le module pêche est acquis par tout candidat répondant à l'une des conditions suivantes :
Les étudiants qui n'obtiennent pas le diplôme reçoivent une attestation d'études précisant la liste des modules acquis.
Article 2
Du module de 30 millimètres, la médaille d'outre-mer est en métal de couleur argent.
Les modulations du prix de référence promoteurs à l'article 21-2 du décret susvisé sont les suivantes :
Article ANNEXE 7
PLAFOND ET PLANCHER DU TAUX DE CONTRIBUTION MODULÉ PAR SECTEUR D'ACTIVITÉ MENTIONNÉS À L'ARTICLE 6
Article R352-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 56 > 44
-Le capital de solvabilité requis de base se compose de modules de risque individuels qui sont agrégés.
Article Annexe 1
Il est majoré pour certains systèmes d'exploitation et modulé par le taux de chargement (cf. modulation pour le type d'exploitation et le chargement ci-après).
Article Annexe I
ÉPREUVES DU BREVET DE CHEF DE SERVICE Module "Soutien operationnel" coefficient 20 : - un rallye d'évaluation des connaissances théoriques et pratiques : (durée 8 heures, coefficient 10) ; - questionnaire portant sur l'ensemble du programme : (durée
Article 3
Au cours de cette formation, ils alternent des séquences de formation théorique organisée par l'Ecole des hautes études en santé publique, des modules de formation de spécialisation et une période de stage professionnel.
Article L213-10-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 79
établissements publics compétents en matière de distribution d'eau potable mentionnés à l'article L. 2224-7-1 du code général des collectivités territoriales sont assujettis à la redevance pour la performance des réseaux d'eau potable. 3° Le coefficient de modulation
Article 7
I. - Le premier module, d'une durée de deux semaines, est commun à toutes les spécialités et vise à l'acquisition des compétences générales en encadrement relevant d'un gradé spécialiste du soutien opérationnel d'une force armée.
Article 4
L'organisation et le contenu de la formation tiennent compte des modules déjà suivis par les instructeurs depuis 1999.
Le stage de formation initiale, d'une durée de trois à quatre jours, comprend cinq modules :
Article 9
Le commandant des écoles de la gendarmerie nationale arrête la liste des candidats ayant réussi un ou l'ensemble des modules de formation.
Article 5
Pour être admis à suivre la formation permettant d'acquérir le module voile, tout candidat doit :
LEGIARTI000035436065
ANNEXES Le stage de recyclage qui comprend une à deux plongées, est composé des trois modules suivants :
Une modulation du montant en fonction de l'atteinte des indicateurs décrits dans l'annexe jointe est mise en place :
Pour être admis à suivre la formation permettant d'acquérir le module yacht, tout candidat doit :
Pour être admis à suivre la formation permettant d'acquérir le module pêche, tout candidat doit :
Article 10
La rémunération comprend notamment une part variable indemnitaire modulée en fonction de la qualité managériale, des résultats obtenus et de l'implication dans les fonctions exercées. Cette modulation est fixée lors de l'évaluation annuelle.
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