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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
6137211bcd580146773f104e
24 février 1990
24 février 1990
Vandoeuvre (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre), au profit de Monsieur Jean-Jacques Z..., demeurant à Mezières par Pont Saint Vincent
Source officielle1ère Chambre
615e0e4fc25a97f0381f54c5
7 octobre 2014
7 octobre 2014
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4efde28ee42071127f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR EXPÉDITION à : SAS [5] Pôle social du Tribunal
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491628.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
686d8e13a2273490db110b14
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Civile Cab. 1 N° RG 23/06850 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEMW Minute n° Copie exec. à : Me Emmanuel KIEFFER Le Le greffier Me Xavier ANDRE Me Catherine GRIVAUD Me Emmanuel KIEFFER RÉPUBLIQUE
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024585666
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Xavier A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv2
6137215bcd580146773f3128
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de MM.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69739749cdc6046d476f5662
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Laurence MICHEL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officielleciv3
613721e6cd580146773f8906
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de Me Vincent, avocat de M.
Source officielleciv3
6137226ecd580146773fcef3
11 mai 1995
11 mai 1995
Roehrich, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Z..., de Me Vincent, avocat des époux
Source officielleciv1
61372271cd580146773fd0e0
7 juin 1995
7 juin 1995
Lupi, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de Me Vincent, avocat de la CRAM de la Corse, de la SCP Boré
Source officielleciv1
613721a0cd580146773f55db
28 octobre 1991
28 octobre 1991
Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Charruault, les observations de Me Vincent, avocat de M.
Source officielleciv3
613722eecd580146774035a4
27 mai 1997
27 mai 1997
Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Y..., de la SCP Vincent et Bouvier-Ohl, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
61372249cd580146773fbb86
14 juin 1994
14 juin 1994
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux X..., de Me Vincent, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162dcffcadecb9ef7c7e065
12 juin 2012
12 juin 2012
, toque : K0111) et de Me Frédéric ENTREMONT (avocat au barreau de PARIS, toque : R196) INTIMES Monsieur [R] [I] [Adresse 3] [Localité 5] représenté et assisté de la SCP RIBAUT (Me Vincent
Source officielleETRANGERS
677cc337cf451bb7cd9293c7
3 janvier 2025
3 janvier 2025
LE PREFET DU NORD dûment avisé, représenté par Me Xavier TERMEAU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE INTIMÉ M.
Source officiellesoc
61372235cd580146773fb1b9
10 mai 1994
10 mai 1994
X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02247_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par un mémoire en défense et des mémoires, enregistrés les 23 octobre 2024, 11 janvier 2025 et 26 février 2025, la commune d’Auzouville-sur-Ry, représentée par Me Vincent, conclut au rejet de la requête
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69d0d2b1cdc6046d47143a13
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PREMIÈRE CHAMBRE JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 PARTIES EN DEMANDE : [C] [D] [S] SE [Adresse 1] IM PRODUCTION (SAS) [Adresse 2] Ayant pour avocat correspondant : Maître Vincent
Source officielleciv3
61372164cd580146773f35dc
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Valdès, les observations de Me Vincent, avocat de la société d'intérêt collectif agricole Cher hydraulique
Source officiellePage 7 sur 75