Valentin M..., demeurant ...

par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 158, plaidant pour MARTIN et associés Societe Civile VALENCIENNES

Vu la procédure suivante : Le Syndicat intercommunal pour les transports urbains de la région de Valenciennes (SITURV) a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner la société AXA Corporate

Un procès-verbal de constat pour cet ensemble immobilier a été établi le 22 novembre 2010 par Maître [X] [T], membre de la SCP [T], huissiers de justice à Valenciennes.

sur le cours d'eau de la Garonne ensemble le cahier des charges de cette concession, ainsi que la décision du rejet de leur recours gracieux contre cet arrêté.

(Charente maritime), 7°) Mme Yolande D..., née B..., demeurant Cité des Vignes à Boulay (Moselle), héritiers de Mme Valentine B..., née A..., décédée le 24 janvier 1984, en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant ..., 25480 Ecole Valentin, en cassation

Michel et François X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des consorts E..., les conclusions de M.

Le cahier des conditions de vente a été déposé au greffe le 19 février 2024.

Christian Fournier, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M. A, et de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de M. B, - les conclusions de M.

Par suite, la commune de Valenciennes n'est pas fondée à soutenir que la créance de la société requérante est prescrite.

qualité de liquidateur amiable de la société DENTZER NOXA Constructeur, ayant son siège social ..., demeurant ... (6ème), 2°/ de la société anonyme d'HLM du Hainaut, dont le siège est situé à Valenciennes

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée LES CARS FAURE, dont le siège social est à Valencin

CAHN-D. S.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 09/07/2025 N° de R.G. : 2025002953 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Madame le procureur de la République près le Tribunal Judiciaire

Henri Y..., demeurant Ecole Valentin à Miserey-Salines (25480), Daniel Y..., demeurant à la Roseraie à Devecey (25870) et Mme Jocelyne Y..., demeurant ... ; MM. et Mme Y... demandent au Conseil d'Etat

le siège social est ..., 4 / de Mme Catherine X..., demeurant ..., 5 / de Mme Carole Y..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante de son fils mineur, Valentin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., 25480 Ecole Valentin, en cassation