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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722cbcd5801467740191d

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

que tout en constatant que le bâtiment avait pour destination de permettre l'exploitation d'une installation de production industrielle d'électricité, la cour d'appel, qui a décidé que les machines turbines

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0709JUD000656110

Admin. suprême

9 juillet 2020

9 juillet 2020

  Italian Turin 21/11/2009 0 14 Angela Maria GRABAR 01/11/1948   Italian Turin 21/11/2009 0 No.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111556

Admin. suprême

2 février 2010

2 février 2010

They were settled in a monastery near Turin. Then, the police accompanied them with an interpreter to identify the house in Ghislarengo. 7.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

67ad912f668940826449c196

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN. 

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66878c8f05d6f7f678d48dda

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN. 

Source officielle
CC

civ3

6137214fcd580146773f2b70

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

Paul E..., pris en sa qualité d'administrateur syndic au règlement judiciaire de la société Le Turin, domicilié ..., 2°) de la société Logecoop Le Turin, société anonyme dont le siège social est ...,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00414

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

sociétés du groupe Neorail faisaient valoir qu'aucune désorganisation n'en avait résulté dans la mesure où le secteur d'activité principal de la société Sferis n'était pas concerné, où il existait un fort turn-over

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fa570c7dc206c9eb7f47

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La SAS Histoire d'Ô vient aux droits de la société L'Annexe Café de Turin.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66177dade5d80f0008c2e872

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Appel a été relevé des ordonnances en référence par Maître Fabrizio NUCERA GIAMPOLO, Avvocato aux Barreaux de ROMA et de TURINO qui ne pouvait avoir accès au RPVA français ,par lettres recommandées avec

Source officielle
CA

8ème chambre

6a17d5c0cdc6046d47315278

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

La société Seram ayant identifié un problème sur la turbine, elle a procédé à la dépose du moteur pour l'envoyer dans les ateliers du constructeur Pratt & Whitney en Allemagne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2113805_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance des requêtes, nos 2113805, 2201824 et 2218972 de la société Clinique Turin.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007912361

Admin. suprême

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Maison de chirurgie clinique de Turin devant le tribunal administratif : Considérant que la S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0909DEC003097804

Admin. suprême

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Tony Chidobe, est un ressortissant nigérien, né en 1972 à Benin City (Nigeria) et résidant à Turin. Il est représenté devant la Cour par M e   G. Vitale, avocat à Turin.

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c5557f

Cassation

30 janvier 1974

30 janvier 1974

LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR DEBOUTE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SON ACTION EN REPETITION DE L'INDU POUR LES ALLOCATIONS VERSEES AUX CONCUBINS TURIN-VEUVE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00470

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

leur durée, ainsi que du nombre, de la fréquence et de la gravité des accidents du taux de travail entre la période 2018-2019 et la période 2021-2022 n'était pas révélatrice, avec l'existence d'un "turn-over

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201399_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

La société Tunnel Euralpin Lyon Turin (TELT) fait valoir que les moyens soulevés par la société Belgorail SA sont mal fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2514483_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit à la demande de la SAS Clinique de Turin relative aux frais d'instance.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0831REP001780391

Admin. suprême

31 août 1994

31 août 1994

    Le procès devant la cour d'appel de Turin commença le 21 avril 1989.

Source officielle
CC

cr

61372564cd5801467741d508

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

du survol des massifs montagneux, par son erreur quant à la position lors de sa prise de contact avec l'aéroport de Satolas et par sa manoeuvre, à contresens, d'autorotation, lors de l'arrêt de la turbine

Source officielle
CC

civ3

613723c2cd5801467740dd19

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

Résine 2000, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section C), au profit : 1 / de la Clinique de Turin

Source officielle