: - Le procureur général près la cour d'appel de Grenoble, - La commune de l'Arbresle, - La communauté de communes de l'Arbresle, - La commune de Savigny, - Le syndicat de rivières Brevenne-Turdine

Sur la demande de communication de pièces : La société Brasserie Turone fait valoir que le premier juge a omis de statuer sur sa demande de communication de pièces.

S... a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Reims dans les rubriques H-01 (interprétariat), sous la spécialité H-01.02.33 (turc), H-02 (traduction), sous

Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Me Cécile TURON, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 128000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.

situation that led to a finding of a violation of Articles   7 and   6 §   1 of the Convention in that case was not prompted by an isolated incident or attributable to the particular turn

Turlan, si l'usage effectif des ouvrages litigieux correspondait ou non à cette "desserte privative du bâtiment" au sens du contrat d'assurance, a ainsi privé sa décision de base légale au regard de l'article

X..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Turbo Project, demeurant ..., 2°/ du GARP, dont le siège est BP. 50, 92703 Colombes Cedex, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

commerciale financière et économique 3 mars 1998 pourvoi n° D 96-11.979), que la société Moncassin a chargé la société des Transports TVG (le transporteur) de l'acheminement d'un chassis d'autobus de Turin

(les cessionnaires) la totalité des parts composant le capital de la SARL Le Relais de Turin VPC ; que le 17 août 1993, les cessionnaires, soutenant que leur consentement avait été vicié par une erreur

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Financière Turenne

relative à la prise de contrôle de certains actifs de la société Jean Caby par la société Financière Turenne Lafayette

[R] [J], domicilié [Adresse 2], 3°/ à la société Ante, société de droit turc, dont le siège est [Adresse 4] (Turquie), 4°/ à la société Ar Egzoz, dont le siège est [Adresse 5] (Turquie), défendeurs

[T], aucune contestation n'étant émise sur ce point par la société Alfi Turbo, qui indique alors « un turbo neuf vous a été expédié et non un turbo révisé », qu'Alfi Turbo a conditionné l&apos

société Allianz IARD, a conclu avec la société Serete industrie, devenue Jacobs France, puis Nox industrie et process, un contrat d'achat clés en mains de deux centrales de cogénération équipées de turbines

sera retenu dans les liens de la prévention; que le 23 juillet 1988, Mme Z... remettait un véhicule R.11 à Daniel X... qui le vendait mais conservait les 30 000 francs; que le véhicule R. 25 V6 turbo

Invoquant une panne du turbo compresseur survenue le 16 février 2015, la société SGFC a assigné les sociétés Krystal et CGL en résolution des contrats de vente et de location ainsi qu'en indemnisation

entre le 3 février et le 15 juillet 1998, de son domicile au cabinet d'un médecin généraliste situé à Quincy-Voisins, au cabinet d'un autre médecin généraliste situé à Crécy-la-Chapelle et à la clinique Turin

___________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 MAI 2023 La société The Truck Company France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée Turbos