immobiliers et ont confié à la société en nom collectif (SNC) Kilombero la réalisation d'une opération de construction immobilière ; que lors des travaux, la SNC Kilombero a rencontré une ligne électrique traversant

[X] [D] pour avoir, à des fins de drainage, procédé sans autorisation au busage de l'affluent d'un cours d'eau traversant son exploitation agricole. 3. M.

Par jugement du 24 septembre 2009, le tribunal d'instance d'Auxerre a dit que les chemins traversant ces parcelles constituaient, non pas des chemins ruraux faisant partie du domaine privé de la commune

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'un jugement ayant dit que le fonds X... situé à Hyères devra être desservi par un chemin de servitude traversant

2 du code rural ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 14 mars 2005), que les époux X... ont assigné la commune de Tendu (la commune) en vue de se voir reconnaître la propriété d'un chemin traversant

normes ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt relève qu'il ressort des conclusions de l'expert judiciaire que l'installation d'origine, consistant en un tuyau en matériau cimenté rigide traversant

droits de laquelle se trouve la société Carnaudmétalbox Santé Beauté (société CSB), qui, locataire de locaux contigus, également loués à la société Mathé, avait fait procéder, sur une tige métallique traversant

, ces tuyaux figurant sous les lettres T, D et C au plan annexé à l'acte, et s'agissant des eaux usées, au moyen d'un tuyau en plastique, figurant sous les lettres T et D au plan annexé, ces eaux traversant

Invoquant un trouble manifestement illicite tenant à l'obstruction par la SCI du chemin traversant sa propriété qu'ils empruntent pour accéder en véhicule à leur logement, M.

.) ; que son corps était finalement découvert le 9 janvier 1998 dans un plan d'eau à La Haie-Traversaine ; qu'il était porteur au bras de cinq plaies laissant supposer qu'il s'était tailladé les veines

Golf série 3 avec une plaque d'immatriculation française, de couleur noire bleu foncée, circulant en direction de la rue de Rivoli venant de la place de l'Opéra, heurter une personne de sexe féminin traversant

Sébastien X..., témoin direct des faits au niveau du point de choc, précisait que, peu avant l'accident, Z... avait effectué un demi tour pour venir le rejoindre alors qu'il était en panne ; traversant

paiement de dommages et intérêts pour procédure abusive, qu'ils auraient persisté plusieurs années dans leur refus de laisser la société Cave [B] accéder à la réserve qui lui était pour partie louée en traversant

de prévoyance Provence-Alpes-Corse, (la caisse) propriétaire d'un immeuble voisin d'une parcelle appartenant à la SCI Syligane (la société), a obturé un collecteur d'eaux pluviales, dénommé béal, traversant

455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'à la suite de l'ouverture d'une route permettant à des camions d'accéder à un gisement de sable et traversant

l'été 2017 dans le cadre d'une campagne dénommée "Defend Europe" qui se proposait de dénoncer le rôle qualifié de néfaste des organisations non gouvernementales oeuvrant au sauvetage des personnes traversant

[T] ayant été condamné, par décision statuant en matière possessoire, à supprimer les obstacles au passage de la société [U] sur le chemin traversant son corps de ferme, M.

(SCI), pour obtenir la réfection de la canalisation permettant l'exercice de la servitude, traversant la propriété de celle-ci, et qui avait subi des dommages à l'occasion des travaux de démolition et