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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 SS
CETAT:CETATEXT000008020770
23 mai 2001
23 mai 2001
Toufik X..., demeurant ... Oran (Algérie) ; M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008016563
27 juillet 2001
27 juillet 2001
Toufik X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310026
18 janvier 2024
18 janvier 2024
limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 22-19.410 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2022 par la cour d'appel d'Angers (chambre A civile), dans le litige l'opposant à la société RS Touati
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008113410
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Nourredine X..., demeurant 1143 Borj Toumi (Tunisie) ; M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20870_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 mars 2022, Mme C..., représentée par Me Toumi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler les arrêtés pris par
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a391a0cdc6046d47180ec9
10 avril 2025
10 avril 2025
les formalités prescrites en cette matière et que la publicité du présent jugement sera effectuée nonobstant toute voie de recours.
Source officielleChambre 3-3
68676bd3fdaf41a8356be607
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[K] Copie exécutoire délivrée le : 3/07/25 à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Agnès ERMENEUX Me Angélique TOUATI Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200316
3 mars 2016
3 mars 2016
[Adresse 1], défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 janvier 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Touati
Source officiellecr
6137261ecd58014677423194
9 juillet 2003
9 juillet 2003
Toufik, contre l'arrêt la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 14 janvier 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour homicide volontaire et association de malfaiteurs
Source officiellesoc
613723e7cd5801467740fad6
29 octobre 2002
29 octobre 2002
X... a été engagé en qualité de VRP à titre exclusif par la société Topfit France, le 15 avril 1991 ; qu'il a été licencié pour faute grave, le 24 février 1997 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310305
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Toufik Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 juin 2015 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101017
17 novembre 2010
17 novembre 2010
par le consulat de France à Casablanca ; Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 31 mars 2009) d'avoir annulé cet acte, alors, selon le moyen : 1°/ d'une part, que dans toutes
Source officielle2e chambre civile
6789f56db7cff8efb735771f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
En tout état de cause -Débouter les intimées de toute autre demande.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204749_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
A, représenté par Me Fariza Toumi, ont été enregistrés le 31 octobre 2022 et le 2 novembre 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2101402_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
D B, représentés par Me Toumi, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président du conseil départemental de l'Hérault a rejeté leur recours administratif du 15 mai
Source officielleVice-Président ENCONTRE
DTA_2202167_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 avril 2022, Mme B Zinoune épouse A, représentée par Me Toumi, demande au tribunal : 1) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201163
30 juin 2016
30 juin 2016
Savatier, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Touati, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vannier, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Touati, conseiller
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200608
14 avril 2016
14 avril 2016
élections politiques), dans le litige le concernant, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mars 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Touati
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200564
6 mars 2014
6 mars 2014
ville, place Gaston Monnerville, 97222 Case-Pilote, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Touati
Source officiellecr
613724fccd5801467741a07b
8 mars 1989
8 mars 1989
Toufik, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 21 novembre 1988, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ISERE sous l'accusation de viols aggravés et
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