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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90516
5 avril 2013
5 avril 2013
et sa tante Edith I... sur l'habitation THEBAULT.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405016_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
B A, représenté par Me Thiébaut, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2024 par laquelle le commandant du pôle formation de l'armée de terre l'a exclu définitivement du lycée
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2405018_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
A B, représenté par Me Thiébaut, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2024 par laquelle le commandant du pôle formation de l'armée de terre l'a exclu définitivement du lycée
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea31
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Plaidant par Me BILGER, avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET Madame [K] [P] née le 02 Juillet 1942 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Thibaut
Source officielleChambre 1-5
6979f83fcdc6046d47f89596
27 janvier 2026
27 janvier 2026
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 24/15029 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODUP Ordonnance n° 2026/MEE/12 Monsieur [D] [Y] représenté et assisté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle8e Chambre A
60360443363848695e3fc541
14 janvier 2016
14 janvier 2016
2016/ 45 Rôle N° 13/08900 [F] [V] SOCIETE SIFAS C/ SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-8
64a65fbbbbd03a05db9650b2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
GRIFFONIERE SDC [H] C/ [L] [V] [F] veuve [C] [Z] [B] [M] [C] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me François AUBERT Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-4
69cf6afdcdc6046d47f4b4e9
2 avril 2026
2 avril 2026
[L] [V] Monsieur [L] [V], représenté par Me Geoffrey DUMONT, avocat au barreau de NICE Appelant Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c445ce
18 novembre 1980
18 novembre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, THIAULT A, PAR CONVENTION DU 15 SEPTEMBRE 1975, AUTORISE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PIC-SAINT-LOUP A IMPLANTER SUR UN TERRAIN
Source officielleChambre 2-4
6791e0081c87724b5e69da2f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
- Les CONDAMNER aux entiers dépens de première instance et d'appel, ces derniers distraits au profit de la SCP BADIE SIMON-THIBAUT JUSTON.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162b8ddefb73d2e55750fba
19 décembre 2012
19 décembre 2012
de cour commune, était ainsi rédigé en son article 2, intitulé ' engagement de la Sci du [Adresse 3]' : ' En contrepartie de la diminution consentie par la Sci Thiebault [Localité 8] aux termes de l'article
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-201689
10 février 2020
10 février 2020
contre la France Guillaume THIBAUT contre la France introduites le 16 avril 2019 EXPOSÉ DES FAITS Les requérants, M.
Source officiellecr
613725ebcd580146774218cf
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Thibault, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 11 mai 2000, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre personne non dénommée
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6347ac7229ffd2adfff4f475
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Aux termes de conclusions responsives notifiées le 21 juillet 2022, l'association GROUPEMENT D'EMPLOYEURS FRANCE ACTIVE GEFA demande la confirmation de l'ordonnance entreprise.
Source officielleChambre 4-5
6973a0b0cdc6046d4770a657
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE - section - en date du 18 Décembre 2025
Source officielleciv1
60794cd49ba5988459c47274
16 mars 1999
16 mars 1999
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que, par acte sous seing privé du 20 décembre 1991, Mme X... a vendu à la société Thébault des arbres plantés sur une parcelle de terre lui
Source officielle11e Chambre A
6162f6e5b807dfe813d29632
18 mai 2012
18 mai 2012
FOND DU 18 MAI 2012 N° 2012/ 279 Rôle N° 11/21425 SAS CARI C/ [E] [I] SAS AGORA EINSTEIN Grosse délivrée le : à : SCP COHEN SCP BADIE SIMON THIBAUD
Source officielle1re Chambre B
6162fdf73ebbdffcbea6aa78
5 avril 2012
5 avril 2012
AVRIL 2012 FG N° 2012/250 Rôle N° 11/10829 [P] [V] C/ [Y] [L] épouse [O] [M] [L] [A] [I] [L] [A] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUT
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01774_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
En dernier lieu, la SAS Thiebat ne peut utilement soutenir qu'aucune réponse n'aurait été apportée à sa réclamation du 19 octobre 2018, un tel moyen étant inopérant pour démontrer l'irrégularité de la
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJMA S.A.S. DRUET SASc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc79
4 juillet 2023
4 juillet 2023
AB ARCHITECTURE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Muriel THIBAUT de la SELARL MOREL THIBAUT
Source officiellePage 7 sur 165