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5 501 résultats pour « Speder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd97e6367797e6cff6a0e10

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

SPEOS est une petite équipe familiale où il n'est pas d'usage d'adresser des avertissements recommandés, néanmoins les choses sont dites mais plutôt autour d'un café.

Source officielle

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Annonces BODACC34 résultats

Journal officiel
Radiations

SPEDER, David

SIREN 448029082Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

20/01/2026

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Ventes et cessions

ZEPHIR, SPEDER, Laetitia Christel

SIREN 932067895Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

Acte en date du 17/09/2024 enregistré au SDE d'AIX-EN-PROVENCE le 18/09/2024 sous le numéro Dossier 2024 00019310, référence 1324P61 2024 A 03365 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Clos la Reynaude 33 Avenue Verdun 13410 Lambesc

04/10/2024

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Modifications diverses

SCP SPEDER-DUSART-FIEVET-MAILLARD

SIREN 808523062Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

09/07/2023

Voir →

Modifications diverses

SPEDER, David

SIREN 448029082Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

02/06/2023

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Immatriculations

SPEDER, Steeve, Pierre

SIREN 497685362Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

16/10/2022

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdc597036679c7d56ceb127

Appel

30 novembre 2018

30 novembre 2018

simplement rappelé que la SAJE est une société civile de gestion collective constituée uniquement de personnes physiques, qui figure sur la liste des sociétés de perception et de répartition des droits (SPRD

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-218

droit de la concurrence

9 octobre 2024

9 octobre 2024

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe SPE par le groupe SCSO Unikalo

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre commerciale

69d5eb97cdc6046d477bd388

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

jugement déféré en ce qu'il a condamné la société [H] à régler par compensation des créances à la société Speed [J] la somme de 9 478 euros, et débouté la société Speed [J] de sa demande de dommages et

Source officielle
CA

1ère Chambre

635b71a4b201587f74be0174

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

sur la somme due par la société SPEED ECHAFAUDAGE à la société 2 SE ; - Condamner la société SPEED ECHAFAUDAGE à régler à la société 2 SE la somme de 14 838 euros au titre des factures impayées ;

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-234286

Admin. suprême

17 mai 2024

17 mai 2024

11625/22 Robert RENTSCH against Portugal lodged on 21 February 2022 communicated on 17 May 2024 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the alleged violation of the applicant’s right to a speedy

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-235236

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

He further complains that the Court of Appeal, having adopted its decision on 30 April 2021, that is more than three months after the first instance decision, failed to review his appeal in a speedy manner

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11186

Cassation

13 novembre 2019

13 novembre 2019

T... prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Speed Shot et l'AGS intervenant par l'UNEDIC - CGEA de Rennes à l'exclusion de la société Speed Shot ; qu'aucun appel n'ayant été formé contre

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6348ff7463d497adffda3fdb

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[B] [C], anciennement associé de la société Energie Confort, et la société Volt Speed Electricité. Les deux affaires ont été jointes.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9a458cdc6046d479de47d

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

La société SPEED WINDOW 33 SASU ne se présente pas ; le tribunal constatera sa non-comparution. Le tribunal constatera ce désistement d'instance et son dessaisissement.

Source officielle
CC

comm

613724accd58014677417727

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

comptable n'avait pas été établie en respectant les principes comptables en ce qu'elle ne faisait pas apparaître l'impact de la disparition, au mois d'octobre 1994, de l'usufruit des titres de la société SPE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01417

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Jean-Michel X..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat SPEA CFDT Basse-Normandie, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-115544

Admin. suprême

29 novembre 2012

29 novembre 2012

    On 2 November 2009 the applicant lodged a complaint with the Constitutional Court ( Ústavný súd ) relying on Articles 127 of the Constitution (individual complaint) and 5 § 4 (speedy review

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

678b43bdc6ad78dd9cf0d53c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Un prototype roulant fonctionnel de l'hypercar H2 Speed a été présenté au salon de Genève du 8 au 18 mars 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2315510_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

La société Cago Sped Gmbh a transmis sa requête sans l'accompagner de la décision attaquée.

Source officielle
CE

7ème - 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000031938277

Admin. suprême

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Article 3 : Les pourvois incidents et provoqués de la société Speed et de la société Boyer sont rejetés.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b01280b98137c17478d32c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle a appelé la société Speed Renov, qui avait laissé un prospectus dans sa boite aux lettres.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc38e282bf3e5cd79ca3ff

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

APPELANTES - SA SPEED RABBIT PIZZA Ayant son siège social : [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6971e02dcdc6046d4737324e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

les sociétés ABC Food et Speed Rabbit Pizza aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836c

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

Z..., liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Speed trucks.

Source officielle