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410 résultats pour « Sophie SAINT ANDRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Bruno Sam Yin Yang, - Mme Dolaine Bénard, - Mme Rita Lalou, - Mme Marie Andrée Assati, 8 / de l'Etablissement Axa entreprises Paris/Ile-de-France, dont le siège est 88, rue Saint-Lazare, 75009

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

TABAC BAZAR DE LA PROMENADE, SAINT-ANDRE, FAYOLLE, Cécile, Sophie, Hélène, Franciska, Marguerite, Marie, BERNARD

SIREN 505193144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

Nouvel établissement principal.

09/04/2014

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Ventes et cessions

TAVERNE SAINT GERY, DEBEER, Laurent André Lucien et son épouse Mme DEBEER VANLOO Sophie

SIREN 508257300GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

25/11/2008

Voir →

Ventes et cessions

TABAC BAZAR DE LA PROMENADE, SAINT-ANDRE, RENON, Cécile Sophie Hélène Franciska, Martine, BERNARD, MALTHERE

SIREN 505193144GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

27/07/2008

Voir →

Ventes et cessions

S.N.C. MARECHAL, PHARMACIE SAINT-ANDRE, COUAILLIER, Sophie

SIREN 502260755GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

04/03/2008

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c82

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me André CATTAN de la SELEURL ANDRE CATTAN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1024 Monsieur Martin Y... demeurant...

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd0b1

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Jean-Claude XT..., demeurant La Mare à Saint-Jean-de-Linières (Maine-et-Loire), 47 / M. Fabrice XN..., demeurant ... à Saint-Sylvain-d'Anjou (Maine-et-Loire), 48 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda9

Appel

4 décembre 2008

4 décembre 2008

au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société BANKERS ASSURANCE SAL dont le siège est sis Riad El Solh Square - Capitole Building (4th floor) 1107-2160 BEYROUTH (Liban) représentée par Me Paul

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007834059

Admin. suprême

13 avril 1992

13 avril 1992

Jean-Claude XE..., demeurant 22, bis rue des Manguiers, La Cressonnière (97440) Saint-André ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8ad

Appel

22 février 2011

22 février 2011

C/ SCI DU 43 RUE ARISTIDE BRIAND-SAINT-PRIEST COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTE : Madame Dany X...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

64a7aef63bcaf505db696202

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

et ayant pour avocat plaidant Me Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Janvier 2023 en audience

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a6d7fa47251e2b2424b970

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SAINT HONORE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0428 Décision du 16 Janvier 2024 18° chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c4

Appel

17 février 2011

17 février 2011

..., 59610 FOURMIES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08284 du 14/ 09/ 2010 représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Sophie

Source officielle
CC

civ3

613722f0cd580146774037ed

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Raph F..., demeurant 66, The Marlowes, Saint-John's Wood, Londres NWS (Grande-Bretagne), venant aux droits de M. Alfred B..., 6°/ M. Eric, Jean, Marie E..., demeurant ..., 7°/ M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-522699-524142

Admin. suprême

20 mars 2002

20 mars 2002

Depuis 1988, il semble qu’elle ne travaille plus et qu’elle bénéficie d’une pension d’invalidité en raison de sa mauvaise santé.

Source officielle
CC

soc

613723f3cd5801467741051f

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

, 33920 Saint-Savin, 6 / de Mme Bernadette S..., demeurant ..., 33460 Margaux, 7 / de Mme Maryse C..., demeurant ..., 8 / de Mme Joëlle YP..., demeurant ..., 9 / de Mme Annie YY..., demeurant

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6698b086e6ed70c67f644aca

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

déférée du 05 Juillet 2024 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - APPELANT Monsieur [X] [C] Actuellement hospitalisé à l'hopital [4] Non comparant, Représenté par Me Anne-sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d091

Appel

18 mars 2009

18 mars 2009

née le 26 Novembre 1956 à BOURG SAINT MAURICE (73700), demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a09

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

André, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant de ses enfants mineurs Marie-Claire et Vincent, - X... Cécile, - X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22e

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie CONSTANT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Catherine Sophie Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603746e8999c7b251bba7992

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

de la SELARL BELIN DE CHANTEMELE- ANDRES & LANEYRIE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL NICKEL HOME [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anne-marie LARMANDE de

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e2bc25a97f0381f52e9

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

A votre arrivée sur l'agence de SAINT PRIEST, vous avez pris à nouveau contact sur le parking avec M. [N]. A l'occasion de ce nouvel entretien téléphonique, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d910

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

F COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Donat André X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd81

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

né le 22 Avril 1929 à MURATO (20239) ... 20239 MURATO Représenté par Me Jean-Louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Jean-André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIME

Source officielle