Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Toutefois, le groupe X... n'a pas de personnalité juridique et il résulte des pièces versées aux débats et des conclusions de M.

X... qui avait été employé en 1991 et 1992 par la société Sirius, ensuite intégrée au groupe Onet, a saisi le conseil de prud'hommes le 30 mai 2005 d'une demande tendant à la condamnation de la société

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2216870, enregistrée le 13 décembre 2022, par laquelle Mme A demande l'annulation de la décision attaquée.

retransmis le même jour à la société Art et Construction (pièce 29).

Jean Pierre Laurent Y..., demeurant ..., 3 / M. Michel Y..., demeurant ..., 4 / M. André Y..., demeurant ..., 5 / Mme Marie-Thérèse Y..., épouse K..., demeurant "Le Sirius", ..., 6 / M.

A LA PROPRIETE ET L'ESSOR DU LOGEMENT SOCIAL son habilitation à collecter la participation des employeurs à l'effort de construction ; 2°) annule ledit arrêté pour excès de pouvoir ; Vu les autres pièces

Pierre X... la propriété de 13 ha, 65 ca, à détacher des terres louées en 1996.

moins une fois par semaine, la valeur retenue par la compagnie est celle de la dernière bourse de la semaine précédant la réception au siège social d'Abeille Vie (...) de la demande de mouvement et des pièces

Vu la procédure suivante : Par jugement du 30 mai 2023, le tribunal administratif a, avant de statuer sur les conclusions de la requête de Mme B F, représentée par Me Sirgue, tendant à la condamnation

Par jugement du 1er juillet 2004, le Conseil de Prud'Hommes désignait un expert pris en la personne de Monsieur Pierre G... avec pour mission de : - rechercher, au moment de l'application de l'article

André B..., demeurant ..., 5 / Mme Marie-Thérèse B..., épouse J..., demeurant Le Sirius, ..., 6 / M. René B..., demeurant ..., 7 / Mme Paulette B..., veuve H..., demeurant ..., 8 / M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Sirgue, demande au tribunal : 1°) avant dire-droit, d'ordonner une expertise afin d'évaluer les

Vu les autres pièces du dossier.

[D] le 14 août 2022 à la société Meubles [L], soit trois jours après la pose de la cuisine indiquant : ' après vérification des installations, voici quelques soucis : pierre abîmée dessous, pierre abîmée

Vu les autres pièces du dossier.

Pierre T..., demeurant précédemment ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la société

de Yannick LANCE, greffier placé ; EXPOSE DU LITIGE Madame [P] [C] est locataire d'un appartement situé à [Adresse 13], selon contrat de bail du 25 juillet 2020, consenti par la SCI Le Sirius

Jean-Pierre S..., demeurant ..., 11°/ de M. Claude R..., demeurant ..., 12°/ de M. Bernard P..., demeurant 3, lotissement Sirius, 26240 Beausemblant, 13°/ de M.