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1 815 résultats pour « Rodolphe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 10 Mars 2015 Monsieur Rodolphe Xc/Société LE RESEAU SECURITE PANAZOL

6253cd08bd3db21cbdd9213b

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

N DOSSIER N 15/ 00003 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 10 Mars 2015 Monsieur Rodolphe X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b28

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

exclusifs, l'a condamné à verser à Madame Y... une prestation compensatoire sous forme d'une rente viagère de 1.000,00 F par mois et 1.500,00 F de part contributive à l'entretien de l'enfant commun Rodolphe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9497c250d4e31229f36a8

Appel

9 mars 2020

9 mars 2020

[L] [Z] à rembourser à la société Chamtora, sur justification d'une facture acquittée, la moitié des frais d'entreposage dus à la société Rodolphe Haller pour la période du 1 er janvier 2020 et jusqu'à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209219_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Sous réserve que Me Prezioso renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, l'Office français de l'immigration et de l'intégration versera une somme de 530 euros à Me Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca28bd3db21cbdd8a3cc

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Rodolphe X... présentées en conséquence de l'accident du travail dont il a été victime le 29 janvier 2001. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c47c

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

ou des kits de construction pour des constructions en ossature bois, au préjudice de Jean-Paul O..., Rodolphe M..., Solange I... et Sébastien Q..., 8) trompé Jean-Paul O..., Rodolphe M..., Solange I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2602743_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Gorgan, Angelo Miraux, Ruben D..., Jean D..., Sabrina D..., David Spade, Cindy Loerch, Patrick Mathieu, Younes Ziata, Hadji Yung, Jeanine D..., Michel Aiovlasit, Anthony Lagrenee, Joseph Gorgan et Rodolphe

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625850

Admin. suprême

25 avril 1990

25 avril 1990

Rodolphe X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e897f06d821fc8a3c655f4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Localité 2] Représentée par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me Aurélie VIRLOGEUX, avocate au barreau de DIJON, *** Nous, Rodolphe

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

668c2e33894f7f4d2e0a8f21

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

au Barreau de PARIS, vestiaire : #P0049 DÉFENDEURS Monsieur [Z] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Ghizlane BOUKIOUDI, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #E0283, substitué par Me Rodolphe

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007998367

Admin. suprême

27 septembre 1999

27 septembre 1999

Rodolphe X... et Mme Georgette X..., née Y..., demeurant à la même adresse et pour la société des ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL, dont le siège est ..., représentée par le président de son conseil d'administration

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205779_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

B, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de ce dernier le versement de la somme de 800 euros à Me Rodolphe Prezioso.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8cab5

Appel

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Après avoir contesté la revente de cocaïne à Emmanuel B..., Patricia C... le reconnaissait et expliquait que chez son fournisseur, Rodolphe D..., elle avait fait la connaissance du prénommé Eddy que Rodolphe

Source officielle
CC

cr

613725e6cd5801467742168c

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Rodolphe, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 2000, qui les a condamnés à des réparations civiles sur le fondement de l'article

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632801

Admin. suprême

18 décembre 1992

18 décembre 1992

Rodolphe Alexandre, Hector Z..., Jean Elie G... et Mme Maude C..., au conseil régional de Guyane, qui s'est déroulée le 22 mars 1992 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral et notamment

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008002086

Admin. suprême

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Rodolphe X..., demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 27 décembre 1996, au greffe de la cour administrative d'appel de Nancy, présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503346_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

B a été admis au sein de la structure FNDSA CHRS urgence maison de Rodolphe le 29 novembre 2024. Cette requête a été communiquée à M. B qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CC

civ3

61372400cd58014677410fd2

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

de Cassation, a déclaré, au nom des époux X... se désister du pourvoi formé par eux contre un jugement rendu le 27 septembre 2001 par le tribunal d'instance d'Angers, au profit de la société Jamois Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940d9

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Représentant : Me Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme Frederique A...

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007629898

Admin. suprême

12 novembre 1990

12 novembre 1990

Rodolphe X..., demeurant 1 rue des trois frères à Paris (18ème), décharge des compléments d'impôt sur le revenu au titre des années 1972-1973-1974-1975, de majoration exceptionnelle au titre des années

Source officielle