Vitse, Mmes Kloda, Champ, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M.

la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 et en qualité d'avocat au barreau de GRENOBLE depuis le 1er janvier 2012 COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] ■ N° RG 25/54194 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAB2S N°: 5 Assignation du : 13, 16 Juin 2025 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées

A 1'effet de permettre cette acquisition, le CCF, devenu HSBC France, a consenti a M.

CAB 2 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 02 Avril 2026 par Madame Laura GAUTIER, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Amélie ROBIC, Greffier

: contrat n°2201 | 246 B TRAFIC [Immatriculation 1] [H] [X] AUTO MOTO LEASE: contrat n°65300542320 TRAFIC [Immatriculation 2] CREDIPAR/ PSA / [I] : contrat n°101M6999510 JUMPY [Immatriculation 3] CCLS

Bruyère, Mmes Peyregne-Wable, Corneloup, conseillers, Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, M.

Par jugement en date du 3 mars 2010, le Tribunal de Commerce de Romans sur Isère prononce la mise hors de cause de la société CCMC, homologue le rapport d'expertise de monsieur [S], rejette la demande

juin 2018 ; Appelant : Le Centre Hospitalier de [2], dont le siège social est sis à [Adresse 4], pris en la personne de son directeur ; Ayant pour avocat la Selarl Jurispol, représentée par Me Robin

Au cours de l'année 2005, Mme Mathilde X... s'est adressée à la FFI, qui lui a proposé de réaliser un investissement financier sur support locatif en régime « de Robien outre plusieurs autres opérations

POLY DISTRIB [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Pierre ROBIN de la SELARL R & R, avocat au barreau de PARIS ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé

code de l'organisation judiciaire, des articles 510, 511, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la cour d'appel était composée de " Marie-Françoise Robin

, demeurant 3, rue des Déportés, 37500 Chinon, 78 / de Mme Marylène Medina, demeurant 16, rue de la Jacquelinière, 37140 La Chapelle-sur-Loire, 79 / de Mme Maryvonne Meier, demeurant 1, square Rodin

] - recherche alimentation loge gardien : 170 € - RDV Livret/ Robin// Tvx cage : 85 € - appel d'offre 16/11/2011: 170 € - visite détérioration peinture et peinture dégradée portes palières : 170 €

Ces acquisitions ont eu lieu dans le cadre du dispositif de défiscalisation dit «   de Robien   ». Les livraisons devaient intervenir au plus tard en 2009. C'est ainsi qu'un litige est né.

Patrick CCC..., domicilié [...], 83°/ M. Francis DDD..., domicilié [...], 84°/ M. Patrick EEE..., domicilié [...], 85°/ M. Pierre FFF..., domicilié [...] , 86°/ M.

CAB 6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Jugement rendu le 03 Juillet 2025 par Madame Emeline FABRE, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Amélie ROBIC, Greffier

étant de 13.173,98FF ; qu'il n'existe aucun autre emprunt que celui contracté en 1997 à hauteur de 1,5 MF ; que sont joints, l'avis d'imposition taxe foncière 2001, le tableau d'amortissement du prêt CCF