diffamatoires en l'absence d'une enquête préalable, sérieuse et rigoureuse menée par leur auteur ; qu'en effet, il importe de relever que les propos litigieux n'ont pas pour auteur un journaliste mais

A. ne conteste pas sérieusement la réalité des propos qui lui sont attribués ; "et aux motifs adoptés que, si l'atelier dans lequel ont été tenus les propos reprochés à Jean C. n'est pas un lieu public

de l'enfant pouvant caractériser des geste sexuels commis sur lui, et noté que le prénom Jean-Claude le perturbait sans le terroriser ; qu'il a estimé les propos crédibles ; que le docteur B... a noté

tenus par Mme X..., pour établir la matérialité et l'imputabilité des faits qui lui étaient reprochés, sans examiner que les propos tenus par Mme X... étaient dénués de tous termes injurieux, de propos

.) ; Jean-Jacques Z... indique n'avoir fait que rapporter dans son attestation des propos que lui avait tenus Jacques X..., ce qui n'a aucunement été infirmé, même si X... conteste avoir pu tenir de tels

Z... ne comportait aucune dénégation des propos rapportés par M.

Ils ajoutent que les propos poursuivis concernent la vie politique albanaise, les plaignants résidant en Albanie, pays dont ils sont ressortissants. 11.

[W] aurait tenu des propos outrageants et menaçants à l'encontre du juge des libertés et de la détention, ce dernier a, le 21 mars 2024, adressé au procureur de la République un signalement sur le fondement

leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, en l'espèce les personnes de confession musulmane, pour avoir tenu les propos

atteinte à l'honneur ou à la considération et se rapporte dès lors soit à la morale, à la probité, aux moeurs, à la famille ou encore aux qualités professionnelles de sorte qu'en considérant que les propos

[K] [I] a porté plainte et s'est constitué partie civile devant un juge d'instruction du tribunal judiciaire de Paris du chef susvisé en raison des propos suivants, publiés via le réseau social [13] par

Pour écarter l'existence d'une faute civile, l'arrêt attaqué énonce notamment, après avoir relevé le caractère manifestement méprisant des propos poursuivis, qu'ils ont été tenus par M.

éditrice de [1], dont ce dernier est directeur de la publication, devant le tribunal correctionnel pour diffamation publique envers un particulier, pour avoir publié, le 26 septembre précédent, les propos

publique prévue par la loi sur la presse du 29 juillet 1881 est constitué dans l'hypothèse où le propos a été adressé, comme en l'espèce, au public en général. 8.

le condamner à verser des sommes à la salariée, alors, selon le moyen : 1°/ que caractérise une faute grave, la seule diffusion, publique ou privée, par le salarié sur le réseau social Facebook de propos

et 32, alinéa 1, de la loi du 29 juillet 1881, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de diffamation publique pour les propos

licenciement du salarié et de l'avoir condamné à payer l'indemnité de préavis, l'indemnité de licenciement et des dommages et interêts, alors, d'une part, que la cour d'appel qui admet la réalité des propos

X... dénonce à ce titre la manière dont a été menée l'enquête disciplinaire à son égard ; qu'il fait état des propos suivants qui l'ont atteint dans sa dignité : 1) propos tenus par M.