litigieux que parce qu'ils pensaient qu'il s'agissait des meubles du château où ils étaient présentés, que c'est, en effet, "cet élément historique et affectif (qui) s'était montré déterminant pour les pousser

des dispositions de l'article 496 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que le défaut de réponse à conclusions constitue le défaut de motifs ; qu'en l'espèce, pour justifier qu'il avait été poussé

terme, hors les cas où il en a connaissance ; que le banquier ne doit pas, cependant et même si son client connaît les risques que présentent les opérations spéculatives sur les marchés à terme, le pousser

l'indemnité de congés payés sur le préavis, alors que, selon le moyen, si le retard dans le paiement du salaire rend la rupture imputable à l'employeur lorsque celui-ci a agi comme il l'a fait pour pousser

) et délimitant la zone dans laquelle est situé le bien ; que les dispositions du POS cessent d'être applicables dans les ZAC à compter de la publication de l'acte portant approbation du PAZ ; que le PAZ

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 5 septembre 2002), que les époux X..., se plaignant de ce que les époux Y..., propriétaires du fonds contigu au leur, laissaient pousser

PR6TENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Mme Claude X... pouse Y.... fait valoir que les griefs invoqu s par Z... se A... sont injustifi s et ne remplissent pas les conditions pos es par l'article 370 du

l'accident hélas, sans d'ailleurs qu'elle ait exigé de longs et difficiles travaux préalables ; que Gougeon n'a pu valablement prétendre que si la victime avait utilisé une barre à mine au lieu de pousser

Y... et l'a poussé contre la porte d'entrée" ; que cette déclaration n'est pas contredite par la victime qui a ajouté avoir été frappée au flanc droit et au visage ; qu'un certificat médical était délivré

vérifications auxquelles il devait procéder ne pouvaient révéler l'inefficacité de l'acte qui lui est imputée ; qu'en imputant à faute au notaire de ne pas avoir procédé à des "vérifications plus poussées

ces deux prévenus, pour la période considérée, n'est pas sérieusement contestable ; que la matérialité des faits est établie ; qu'en effet, les prévenus en cause ont mis sur le marché des " oeufs de poules

présentée comme très gênante pour les gestionnaires du tunnel, celle-ci ne présente pas un caractère pénal ; que, par ailleurs, l'article en cause ne contient aucun propos imputant à Eurotunnel d'avoir poussé

réunis du pourvoi, tels qu'annexés : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Marseille, 26 juin 2001), rendu en dernier ressort, d'avoir condamné l'association Poésie

alors qu'il ressort de ses explications que des dispositifs de neutralisation de poussières et d'arrosage existaient. 6.

applicable ; "aux motifs que, "par la décision déférée, le tribunal a, à très juste titre, requalifié les faits en délit d'utilisation de bâtiments pour des activités interdites par le pos" (cf. arrêt

1) alors que, d'une part, en s'abstenant de répondre au moyen selon lequel Bruno X... avait pris les dispositions nécessaires pour faire respecter l'accès unique au Quai à Pondéreux Ouest en faisant poser

Chantiers de Normandie (la société) du 9 octobre 1946 au 17 octobre 1950 puis du 19 avril 1952 au 12 décembre 1960, a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle consécutive à l'inhalation de poussières

bailleur, le 31 janvier 1984, qu'il était constaté par l'arrêt que les parties avaient, le même jour, fait dresser un constat d'huissier sur l'état des lieux, révélant que la cave était pleine de poussière