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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

603397961a44414c7fd0a71c

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

Une pneumonectomie (ablation du poumon gauche) a été réalisée le 9 mai 2011 et un traitement par chimiothérapie à visée pulmonaire a ensuite été commencé puis stoppé en raison d'une mauvaise tolérance.

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2101437_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Un scanner réalisé le 8 janvier 2018 a ensuite révélé la présence de deux nodules dans ce même poumon, dont l'un situé au niveau du segment supérieur du lobe inférieur droit.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002091_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

G a été opéré le 10 octobre 2017 d'une lobectomie du poumon droit.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

670a1170f178dc2492b0fb56

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

A l'audience, Monsieur [Z] [W] : Déclare qu'il n'a jamais été titulaire de documents d'identité, qu'il a été hébergé par son beau-frère à [Localité 4], qu'il a subi une ablation du poumon en juin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100267_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

cancers, 10 000 euros au titre du préjudice esthétique temporaire pour les deux cancers, de 25 254 euros au titre du déficit fonctionnel permanent pour le cancer du côlon et 75 763 euros pour celui du poumon

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55dc8

Cassation

6 janvier 1977

6 janvier 1977

CHARGE DU DECES DE SON MARI AU TITRE PROFESSIONNEL, AUX SEULS MOTIFS QUE LE MEDECIN, QUI AVAIT SOIGNE LE DEFUNT, AVAIT CONCLU QUE CELUI-CI ETAIT MORT DES SUITES CONJUGUEES DE LA SILICOSE ET D'UN CANCER POUMON

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200573_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

A ce titre, si le cancer du poumon fait partie des pathologies mentionnées dans la liste des maladies radio-induites annexée au décret du 15 septembre 2014 susvisé, l'exposition aux rayonnements ionisants

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2116111_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

de l'article 13 de la loi n° 63-778 du 31 juillet 1963 - codifiées à l'article L. 113-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre - à raison de l'infirmité affectant son poumon

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7081

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

strictes de ses membres, pour lesquels la viande n’est pas cachère si elle n’est pas «   glatt », c’est-à-dire si le contrôle post mortem des animaux abattus révèle la moindre impureté au niveau des poumons

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00431

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

en périphérie immédiate d'équipements de dimension suffisante, ce qui n'était pas vraiment le cas puisque ce quartier largement boisé, situé à 1,5 km du village était considéré comme le véritable "poumon

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-141570

Admin. suprême

6 février 2014

6 février 2014

l'opération deux côtes saines avaient été prélevées au lieu de la 6 e côte atteinte d'une métastase, ce qui avait eu pour effet d'aggraver sa maladie, que la 6 e côte avait été fracturée et que son poumon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a997cdc6046d479b991a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

comparante en personne, contestait la décision de la CPAM de la Meuse et considérait que le décès de son époux était principalement imputable à sa maladie professionnelle, à savoir deux cancers du poumon

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6162c83fb820aa60963d856b

Appel

11 février 2013

11 février 2013

Outre qu'elle est trop récente pour avoir pu induire un cancer du poumon, on voit que l'éventuelle (manque un mot participation ') à la Bibliothèque [H] [P] était minime et non significative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500204_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A... peut être considéré comme consolidé s'agissant du cancer des poumons ; préciser s'il en a résulté une incapacité permanente ou partielle ; dans l’affirmative, en fixer le taux ; dire si l'état de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2507664_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 avril 2025, Mme B A, représentée par Me Poumo, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CC

soc

6079b0db9ba5988459c5086d

Cassation

27 mars 1984

27 mars 1984

VU LES ARTICLES L 321-9, L 321-12 ET L 122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL ET LA LOI DES 16-24 AOUT 1790 ; ATTENDU QUE LE POSTE DE M X..., QUI ASSUMAIT DEPUIS 1966 LA DIRECTION D'UNE USINE DE LA SOCIETE POUZZO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0524JUD005205899

Admin. suprême

24 mai 2007

24 mai 2007

gauche et un tuberculome dans la partie supérieure du poumon droit.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002572_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Il a développé par la suite un cancer du poumon, diagnostiqué en 2017.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01243_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

du défunt et son exposition aux rayonnements ionisants due aux essais nucléaires ; selon la communauté scientifique internationale, le cancer du poumon qui fait d’ailleurs partie des 23 cancers visés

Source officielle
CC

civ3

6137249ecd58014677416fa4

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

X... se savait atteint, le 20 décembre 1997, d'un cancer des poumons dont il a été opéré le 6 février 1998, et constaté que le prix de vente de 140 000 francs avait été crédité sur le compte de M.

Source officielle