Noël X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1993 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section industrie), au profit de Mme Ginette Y..., demeurant ..., défenderesse

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 février 1999) d'avoir fait droit à cette demande : 1 / sans répondre aux conclusions dans lesquelles il se prévalait des dispositions de l'arrêt du 22

leur avait indiqué qu'il s'agissait d'une soirée pour étudiants ; qu'Aurélie O... a déclaré qu'elle était entrée avec Mathias N... sans que les deux portiers ne leur prêtent attention et qu'elle avait

Vincent X..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Poitiers (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de Mme Catherine Z.

siège est [...], 3°/ Mme Delphine Y..., domiciliée [...], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Palmyr'hôtel, contre l'arrêt rendu le 1er mars 2016 par la cour d'appel de Poitiers

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Geneviève X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1987 par la cour d'appel de Poitiers

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Diproma, société anonyme, dont le siège est 16440

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 17 MAI 2022 L'Institut national des recherches archéologiques préventives (INRAP) a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers

Gilles, Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit de Mme Michelle X... née Y..., défenderesse à la cassation

Y... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 10 décembre 2002) d'avoir déclaré ce jugement exécutoire en France, alors, selon le moyen, qu'en refusant de retenir la compétence exclusive des

Roger Y..., 2°) Mme Madeleine Y..., née X..., demeurant tous deux "Le Peu" à Thénezay (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1989 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale

2°/ Madame Hélène, Clotilde A..., épouse X..., demeurant ensemble ... à Ronce-les-Bains, La Tremblade (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1987 par la cour d'appel de Poitiers

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 mai 1996) de comporter, selon le moyen, la signature d'un greffier qui n'est pas celle de Mme Poggi

Max X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la Société générale, dont le siège est 2, rue maréchal Juin, 85000

Sylvain X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juillet 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit de Mme Nathalie Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

pourvoi formé par Mme Bénédicte Y..., épouse X..., demeurant résidence "Le Vendôme", rue d'Ulm, à La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la cour d'appel de Poitiers

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société CAVDA, dont le siège est Hauteurs de Sainte-Florence

Alan Y..., mandataire-liquidateur, pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Garage des pommiers, domicilié 11, place de la Résistance, 14017