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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51356

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [D] [P], et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51622

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [U] [E], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51621

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 novembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51008

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de M. [P] [Z], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50171

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 janvier 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50172

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 janvier 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50173

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 janvier 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50170

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 janvier 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50702

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 24 avril 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51047

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 juin 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51046

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 juin 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50961

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [R] [K], et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50872

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [Y] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50703

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50884

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [Z] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51031

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [F] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51273

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51279

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 13 septembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51278

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Un mémoire a été produit Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations du cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51362

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

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